65 résultats trouvés pour taxes

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Horaire

Lundi au mercredi Jeudi et vendredi Samedi et dimanche 6 h 30 6 h 30 7 h 00 7 h 00......

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Prolongement des réseaux en milieu bâti

...travaux;  Le coût de tout surdimensionnement de conduites exigé par la Ville et requis pour le développement futur en dehors du secteur faisant l’objet d’une demande. 2.3 Coûts des travaux et modalités de paiement Sous réserve de l...

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Sollicitation dans les rues

... à l’intersection des 107 e Rue, Route 204 et Route 173 ;  à l’intersection de la 90e Rue et de la Route 173. 5. HORAIRE DES COLLECTES Les collectes de fonds seront autorisées les jeudi, vendredi, samedi et dimanche, entre 9h00 et...

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Procès-verbal du 24 avril

...Renouvellement des assurances de dommages pour 2023-2024 ATTENDU : le rapport du consultant Raymond Chabot Grant Thornton S.E.N.C.R.L. dans lequel il recommande d'accepter le renouvellement du programme d’assurances de dommages 2023-20...

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Procès-verbal du 23 mai

...- Club de patinage artistique de Saint-Georges : 36 260 $ - Association du hockey mineur Saint-Georges : 70 805 $ - Chorale les Rossignols : 2 280 $ - Scouts et Guides : 5 363 $ QUE la somme de 114 708 $ incluant toutes les taxes ap...

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Procès-verbal du 12 juin

...oisirs et de la culture, et ce, à compter du 19 juin 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13555 Embauche d’une horticultrice pour le Service des travaux publics ATTENDU : le besoin d’embaucher une horticultrice pour le Service des...

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Procès-verbal du 25 septembre

...soumission s suivante s : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MALLETTE S.E.N.C.R.L. RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON S.E.N.C.R.L. ATTENDU : que l'analyse des soumissions a été effectuée en utilisant le système de pondératio...

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Procès-verbal du 13 novembre

...e par FQM SERVICES, COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ, au terme de laquelle les services de Raymond Chabot Grant Thornton SENCRL (VARS) ont été retenus conformément à la résolution CA -2002 -09 -14/08; ATTENDU : l’articl...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...Georges inc. 40 000 $ - Club de hockey junior 2A Saint-Georges-de-Beauce 2500 $ - Club de Judo St-Georges 7000 $ - Chorale les Rossignols inc. 1500 $ - Groupe Scout et Guide de St-Georges de Beauce inc. 3500 $ - Maison des Jeunes de Be...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...UE ce conseil autorise les services de la Ville à s’approvisionner sur demande en location de machineries lourdes aux taux horaires du répertoire selon la disponibilité des équipements pour une période de 12 mois débutant le 29 avril 2024....

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...llère Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’embauche de Mmes Rachel Dallaire et Mélanie Hartshorne à titre d’employées à l’entretien ménager selon les conditions de travail prévues à la convention collective des empl...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...r les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13996 Embauche d’un e horticult rice pour le Service des travaux publics ATTENDU : le besoin d’embaucher une horticultrice pour le...

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Procès-verbal du 23 janvier

...versement des subventions aux organismes accrédités suivants : - Club de natation régional de Beauce : 1740 $ - Chorale les Rossignols : 1020 $ - Association de tennis et de racquetball mineur de Saint-Georges : 3180 $ - Club de gym...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...térée puisque la superficie en cause est minime;  Il n’existe pas d’autres emplacements disponibles en dehors de la zone agricole qui permettrait d’agrandir le terrain résidentiel. ADOPTÉE RÉSOLUTI ON N O...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...evée qu’une des valeurs indiquées ci - après: a. DBO5C : 35 kg/jour; b. MES : 0,74 kg/jour; c. Phosphore total : 1,94 kg/jour. Il est interdit de diluer des ea ux usées pour abaisser les concentrations de...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...dités suivants : - Club de natation régional de Beauce : 7082 $ - Club de gymnastique Voltige : 4520 $ - Chorale Les Rossignols 1426 $ - Association du baseball mineur St-Georges/Beauce inc. : 9000 $ QUE la somme de 22...

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Concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux

...t, divisé en 8 districts électoraux . La description des limites des districts électoraux a été effectuée selon le sens horaire. L’utilisation des mots, autoroutes, avenues, boulevards, chemins, ponts, rivières, rues, ruisseaux et voies ferré...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025

RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......

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Procès-verbal du 27 mars

...cessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13403 Embauche d’une horticultrice pour le Service des travaux publics ATTENDU : le besoin d’embaucher une horticultrice pour le Service des...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...on syndiqués, et ce, à compter du 27 février 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13917 Démission d’une horticultrice pour le Service des travaux publics ATTENDU : la lettre de démission reçue de Mme Alexe Côté à titre d’ho...

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Procès-verbal du 28 mars

...es états financiers de la Commission municipale du Québec est déposé au conseil. RAPPORT D ’EMBAUCHE D ’UNE ÉTUDIANTE HORTICULTRICE ET DE 3 ÉTUDIANTS JOURNALIERS AU RÉSEAU -VOIRIE POUR LE SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS Un rapport d’em...

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...ens donné par le Code de la sécurité routière et ses règlements ainsi que par la Loi sur les véhicules hors route et ses règlements. Pour l ’interpréta tion du présent règlement, à moins que le contexte...