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Archives et accès à l'information
Toute demande d’accès à l’information écrite ou verbale doit être adressée à la responsable de l’accès aux documents et à la protection des renseignements personnels, conformément aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes...
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Bibliothèque municipale
Adressez-vous à ce service pour : Carte de membre (gratuite pour les résidents); Emprunt et retour de documents (85 000 volumes); Réserver un des 14 postes informatiques (Internet, suite Microsoft Office); Informathèque et espac...
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Procès-verbal du 24 avril
...le) au montant de 8352,93 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément aux soumissions déposées et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. AD...
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Procès-verbal du 21 août
...de 39 174,28 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonct...
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Procès-verbal du 17 juillet
...our un montant de 72 023,79 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le Règlement numéro 875-2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...Que ce projet de règlement a pour effet de modifier : • Le Règlement sur les permis et certificats afin de modifier les documents à fournir pour un certificat d’autorisation de démolition, de soustraire l’affichage dans les vitrine...
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Procès-verbal du 26 juin
...de 99 947,19 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à mê me les budgets respectifs de chacun des projets....
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Procès-verbal du 12 juin
...montant total de 52 609,11 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le surplus accumulé – Nouvelle Ville. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 23 mai
...un montant total de 70 134,75 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTIO...
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Procès-verbal du 8 mai
...montant total de 92 209,95 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION...
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Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...ie, etc.). La dénomination sociale doit correspondre à celle déclarée au Registraire des entreprises du Québec et/ou aux documents constitutifs. De plus, ve uillez compléter la section 3 ci -après. Nom déclaré : Adresse du siège so...
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Procès-verbal du 25 septembre
...e 248 725,42 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable d e la façon suivante : - Un montant de 193 997,32 $...
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...meuble, à l’exclusion d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ; ATTENDU : que l’artic...
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Procès-verbal du 27 mars
...t total estimé de 40 551,68 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. AD...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...age conditionnel doit être faite auprès d’un inspecteur en bâtiment et être accompagnée de tous les plans et documents exigés. Étape 2 : Vérification de la conformité L’inspecteur vérifie la conformité du projet et...
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Procès-verbal du 23 janvier
...ET RÉSOLU unanimement QUE le maire et la greffière soient autorisés, pour et au nom de la Municipalité, à signer tous documents utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13259...
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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...ad resse; "volume" : désigne tout document papier comportant un ISBN ; "document " : désigne l'ensemble des documents disponibles à la bibliothèque (volumes, disqu es compacts, revues reliées, etc.) . 2. ÉTABLISSEMENT DE LA B...
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Procès-verbal du 13 février
...montant total de 71 089,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan tr...
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Procès-verbal du 13 mars
...n montant total de 824 520,68 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le Règlement numéro 869-2022. ADOPTÉE RÉSOLUT...
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Procès-verbal du 11 septembre
...n montant de 73 239,08 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonct...
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Procès-verbal du 10 octobre
...otal de 859 907,03 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 28 novembre
...grité des données. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Ville, tous documents utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13186...
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Procès-verbal du 25 mars
...montant total de 161 094,29 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le budget de fonctionnement pour chacune de ces années....
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...total de 37 276,73 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fo...
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Avis d'appel d'intérêt - 5 juillet
...rouver des fournisseurs pour un éventuel appel d’offres ou une demande de prix en vue d’attribuer un contrat. Les documents de l’avis peu vent être obtenus auprès de madame Louise Côté, chef Division – Approvisionnement au...