44 résultats trouvés pour taxes

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Direction générale

Téléphone  :  418 228-5555 , poste 2210 Courriel  :  direction.generale@saint-georges.ca Joindre le service

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Sollicitation dans les rues

Direction générale _________________________________________________________________________________ POL - S.4 PAGE 1 DE 3 OBJET : Politique concern...

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Procès-verbal du 23 octobre

...g. M. Guy Rob erge invite les élus à venir examiner l’état de la chaussée sur la 40 e Avenue Nord direction Sud. M. Claude Poulin, directeur général, répond qu’actuellement cette réfection fait partie du pla...

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Gestion des stationnements publics

POL – S.3 Page 1 / 5 Direction générale OBJET Gestion des stationnements publics DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR 23 septembre 1996 RÉSOLUTION 96-5924 DATES DE RÉVISION 23 février 1998...

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Procès-verbal du 9 septembre 2024

...ntionniste au Service de la sécurité incendie. 6.21 Fin de remplacement graphiste et adjointe aux communications à la Direction générale. 6.22 Embauche de commis à l’accueil pour le Service des loisirs et de la culture. 7.5 Rapport d’e...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...t le prêt d’un employé à temps plein pour la durée de l’organisation des jeux; − mandatait une ressource déléguée par la direction générale pour le soutien-conseil professionnel en finance pour l’élaboration du budget; − s’engageait à rend...

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Plan d'urbanisme

...dre pour améliorer la sécurité à l’intersection de la 119 e Rue et de la Route 173 et pour l’élargissement de la voie en direction sud de la route 173 à l’intersection de la 175 e Rue ; PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 58...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...ATTENDU : qu’il était nécessaire de le réviser; ATTENDU : l’approbation reçue le 9 janvier 2024 de la direction de Bibliothèque et Archives nationale du Québec suite à l’envoi du calendrier de conservation de...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant l es item s suivant s : 6.25 Ajout d’un arrêt toutes directions à l’intersection de la 24e Rue et de la 2e Avenue. 6.26 Ajout d’un arrêt sur la 10e Avenue à...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...enue, autant côté nord que sud, pour mieux définir la voie pour virage à gauche venant du sud et une voie pour continuer direction sud pourrait être réalisée en même temps, le tout aux frais de la Ville; ATTENDU : que les parties reconnais...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...é par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.25 Embauche d’une graphiste et adjointe aux communications à la Direction générale. 7.26 Nomination des membres du comité de candidature de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027....

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...eures identifiés doivent être autorisés par résolution du c onsei l de ville. Sur autorisation de la direction du Service responsable, il pourra être consommé et servi de la boisson alcoolique pour un évèneme...

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Prolongement des réseaux en milieu bâti

POL – P.2 Page 1 / 8 Direction générale OBJET Politique de prolongement des réseaux en milieu bâti ENTRÉE EN VIGUEUR 11 mai 2015 RÉSOLUTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016...

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Document explicatif du budget 2024 - 20 décembre

...1 354 355 $ 394 866 $ 41,2% SERVICES JURIDIQUES, ASSURANCES 1 225 903 $ 1 256 172 $ 30 269 $ 2,5% DIRECTION GÉNÉRALE 668 285 $ 730 326 $ 62 041 $ 9,3% GREFFE ET COUR MUNICIPALE 946 630 $ 947 680 $ 1 0...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...r monsieur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE la municipalité de Ville de Saint-Georges informe la Direction générale du registre foncier qu’à compter du 1 er janvier 2024, il n’est plus requis de transmettre à la Ville...

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Procès-verbal du 13 novembre

...maire et aimerait que le Service des travaux publics répare la chaussée dans le secteur de la 40 e Rue Nord direction Sud . LEVÉE DE LA SÉANCE : À 20 h 49 , sur proposition de monsieur le conseiller Olivier Duva...

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Règlement sur les permis et certificats

...n-projet doit porter la signature d’un arpenteur-géomètre et être soumis à l’inspecteur avant dépôt ou enregistrement à la Direction de l’enregistrement cadastral. Le plan-projet doit être dressé selon le système de mesures international (SI)...

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Concernant la prévention des incendies

...lières pour les établissements de r éunion 21.2.1 Portes d’issue Les portes d’issue doivent s’ouvrir dans la direction de l’issue et être facile s à repérer. Une porte d’issue qui doit normalement être tenue fermé e doit être munie...

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Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils

...faire partie intégrante : SECTEUR ANCIENNE VILLE DE SAINT -GEORGES : . sur la 1 ère Avenue est en direction nord, à partir de l'intersection 1 ère Avenue sud – boul evard Lacroi x – 159 e Rue jusqu'à la 118 e Rue...

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...voie publique doit se comporter comme si l’intersecti on était réglem ent ée p ar des panneaux d’arrêt pour toutes les directions sauf si une signalisation appropriée remplace le feu de circulation. 19. MOTOCYCLETTE ET CYCLOMOTEUR...

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Procès-verbal du 25 septembre

...r donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13664 Ajout d’un arrêt toutes directions à l’intersection de la 36 e Rue et de la 8 e Avenue et retrait de l’arrêt sit ué à l’interdiction de la 7 e Ave...