55 résultats trouvés pour taxes

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

4 24 4 Bassin Sartigan B assin Sartigan ZONE TAMPON DE 15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEA......

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

16E AVENUE PROJETÉE Expansion urbaine Expansion urbaine Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidie......

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Carte des affectations secteur Est rural

Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion industrielle Expansion urbaine Expansion urbaine Bassin SartiganBassin Sartigan Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité......

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Carte des affectations secteur Est urbain

22E AVENUE PROJETÉE 25E AVENUE PROJETÉE 30E AVENUE PROJETÉE 150E RUE PROJETÉE 16E AVENUE PROJETÉE Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expa......

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Qui peut utiliser Taxibus?

...Présentez-vous au bureau de Taxibus situé au 11290, 2 e Avenue. Ayez en main une pièce d’identité : permis de conduire, carte d’assurance-maladie ou carte étudiante). Payez votre abonnement annuel au coût de 10 $. On prendra une photo de...

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Dois-je joindre à mon CV les diplômes et relevés de notes ainsi que les cartes de compétence, permis de conduire et lettres de références?

Plus votre dossier sera complet, plus il sera facile pour les ressources humaines d’évaluer votre candidature. Si vous n’avez pas l’opportunité d’envoyer ces documents avec votre CV, ils seront à fournir au cours du processus de sélection selon les......

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Par carte de crédit

En vous rendant sur le site de Constats Express. Constats Express (français) Constats Express (anglais)

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Modes de paiement

... –     Débit           –     Les paiements par carte de crédit ne sont pas acceptés. Par la poste –   Chèque Assurez-vous de prévoir un d...

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Stationnement au centre-ville

9h00 à 21h00 7 jours 9h00 à 17h00 7 jours 9h00 à 17h00 Lundi au Vendredi 9h00 à 17h00 Lundi au Mercredi 9h00 à 21h00 Jeudi au Vendredi NOTE: Les stationnements de 15 min et 30 min s'appliquent en tout temps. 18e Rue......

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Plan d'urbanisme

PLAN D’URBANISME N O 163-2005 Entrée en vigueur : le 21 septembre 2005 MISE A JOUR ADMINISTRATIVE : 10 JUIN 2022 PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 2 VILLE DE SAINT -GEORGES TABLE DES MAT......

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...S DU PUBLIC Madame Claire Morissette demande si un dédommagement quelconque est prévu pour les citoyens détenant la carte-loisirs. M. Claude Poulin, directeur général, confirme qu’une fois la grève terminée, il est convenu que les mois per...

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Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale

...ion de documents, accès aux ressources numérique s en li gn e et suggestions d’achat s. Les tarifs annuels de la carte de membre de la bibliothèque sont ceux décrétés par le règlement de tarification d'un bien, un service ou une activi...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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Registre des personnes habiles à voter - 15 février

...gistre ouvert à cette fin. ( Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ide...

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Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre

...re ouvert à cette fin. ( Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou ca...

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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges

...Gratuit Étudiant (6 -21 ans) Prévente sans carte -loisirs 119 ,00 $ Prévente avec carte -loisirs 95 ,00 $ Régulier sans carte -loisirs 157 ,00 $ Régu...

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Sur la gestion contractuelle

...passés de gré à gré, lorsque le prix soumis par une entreprise ayant un établissement au Qu ébec accuse un écart de moins de 5 % avec la proposition la plus basse, la Mu nicipal ité doit favoriser l’octroi du contrat à l’entrep...

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Concernant les nuisances

...émolition ou de construction, de la ferraille, des déchets, du papier, des contenants ou des bouteilles, du carton, du plastique, de la vitre ou des substances nauséabondes sur ou dans tout immeuble, sauf s'ils sont destinés au se...

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Règlement de zonage

...NTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE ............................................................................. - 16 - 12.1.11 . CARTES DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ........................................................................................ - 16...

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Règlement sur les conditions d’émission des permis

...CES D’AQ UEDUC ET D’ ÉGOUT 2.2.3.1. SECTEURS « DESSERVIS » Dans les secteurs « Desservis » indiqués sur la carte annexée au présent règlement, les services d’aqueduc et d’égout ayant fait l’objet d’une autorisation en vertu de l...

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Procès-verbal du 11 avril

...dans ces circonstances la Ville désire retirer sa demande de présentation des Jeux du Québec sur son territoire tout en n’écartant pas la possibilité de représenter sa candidature en fonction de programmes d’aides financières qui seront alors d...

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Procès-verbal du 14 février

...la retraite d’un pompier au Service de sécurité incendie ATTENDU : la lettre de départ à la retraite reçue de M. Tony Carter, pompier au Service de sécurité incendie; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par...