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32 résultats trouvés pour taxes
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Plan d'urbanisme
...une politique d'enfouissement des fils électriques ; • Conserver la « Politique de l’arbre » prévoyant l’obligation de planter deux arbres sur toute propriété. Favoriser le renforcement de la fonction résidentielle au centre-ville et...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...n pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : la lettre de départ à la retraite reçue de Mme Jas mine Plante, préposée aux salles d’exposition pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandatio...
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Règlement de zonage
...urs) LIGNE DES HAUTES EAUX : a) La ligne des hautes eaux se situe à l’endroit où l’on passe d’une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres. Dans le cas où il n’y a pas de plantes aquatiques, elle se...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...onscription foncière de Beauce, le tout selon les termes et conditions prévus au projet de contrat préparé par Me Samuel Plante, notaire. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pour et au nom de la Municipalité,...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...ns restreindre la généralité d u paragraphe 7.7, il est notamme nt interdit à tout propri étai re riverain de planter des arbres, d’installer un lampadaire, de construire des murs, murets, quais ou clôtures , de faire du pavage...
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Procès-verbal du 11 décembre
...au rapport d’embauche. Préposés aux remontées mécaniques : Émile Deblois Rémi Dorval Justin Maheux Jérémy Plante Julien Rhéaume Nathan Roche ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13816 Embauche d’une inspectrice en bâtime...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...antés au fond du terrain alors que les bâtiments de petites surfaces sont implantés le long de la rue; 3° Implanter les bâtiments commerciaux de façon à les éloigner le plus possible des bâtiments existants d e gabarit inférieur à...
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...municipalité, du gouvernement du Québec, du Canada ou à l'Hydro -Québec dont la servitude a eu pour effet d'implanter le bâtiment principal en tenant compte de ladite servitude, la partie ainsi exemptée est la largeur de la...
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Procès-verbal du 23 octobre
...apport d’embauche. Préposés à la fabrication de neige : Émile Deblois Rémi Dorval Justin Maheux Jérémy Plante Julien Rhéaume ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13712 Démission d’un pompier au Service de la sécurit...
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Procès-verbal du 14 novembre
...iques: Sofia Beaulieu Anabelle Bédard Anna Fecteau Amélie Grondin Jacques Matte Anaëlle Morin Joris Perfetti Jérémy Plante Amy Poulin Anne-Sophie Veilleux Préposée aux remontées mécaniques et fabrication de neige : Anna-Kim Veill...
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Règlement sur les permis et certificats
...tronçonnage) ne devra pas excéder 10% de la superficie du terrain ; c) Les travaux de défrichement d'un boisé pour y implanter des constructions ou des ouvrages conformes à la réglementation ; d) Les travaux de déboisement effectués par un...
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Écocentre pour végétaux
...; Petites branches coupées (diamètre inférieur à 1 cm (non attachées), longueur maximale de 60 cm) ; Fleurs, plantes; Aiguilles de résineux; Retailles de haie de cèdres; Mauvaises herbes (sauf les plantes exotiques envahis...
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Ville de Saint-Georges utilisera une méthode environnementale pour désherber
...res des herbes indésirables. L’arrosoir, muni d’une buse en largeur, permet de contrôler le jet pour éviter d’endommager les plantes que l’on pourrait retrouver à proximité. De plus, lors de ces interventions, un employé de Ville de Saint-Georges s’a...
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Dévoilement des résultats de la classification 2023 des Fleurons du Québec : Ville de Saint-Georges reçoit 4 fleurons !
...« Chaque commerce et industrie peut poser un geste significatif soit par l’aménagement d’une platebande ou encore de planter un ou des arbres. Il s’agit de gestes simples, rapides qui nécessitent peu de budget, mais qui à court, moyen et long...
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Étape 2 : Le choix de l'essence
...mètres d’une ligne de rue ou d’une servitude publique pour le passage de l’égout et de l’aqueduc. Il est préférable de planter plus d’une essence, de cette façon, si un insecte ravageur se pointe et qu’il attaque votre terrain, il n’emportera p...
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Retour du concours « Un arbre pour l’avenir »
Ville de Saint-Georges est de retour avec son concours « Un arbre pour l’avenir » au cours duquel 100 arbres seront attribués au hasard parmi les participants. Huit essences d’arbre seront attribuées en 2022. On retrouvera notamment de......
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Ouverture du nouveau tronçon de la piste cyclable
Nouveau tronçon - piste cyclable Longueur : 1 970 mètres, soit près de 2 km Coût du projet : 1 786 550 $ (dont 1M$ provenant du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains TAPU)......
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Procès-verbal du 25 mars 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 25 mars 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs le......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
Amendé par le règlement N° 216 -2007 (05/03/2007) N° 295 -2008 (22/01/2009) Modifié par r. 785 -2020 17/11/2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N O 198 -2006 REGLEMENT RELATI......
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 791-2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES REMBLAIS ET DÉBLAIS DE PLUS DE 2 500 M3 ATTENDU : que......
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
Remplace le règlement n° 479-2001 Modifié par le règlement n° 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT 695 -2017 ______________________________________________......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
Entrée en vigueur : 18 janvier 20 17 Modifié par le règlement 785-2020 Entrée en vigueur le 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 628 -2016 REGLEMENT REL......
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Règlement de lotissement
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........
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Étape 3 : Plan d'aide à la plantation
Puisque vous tenez au bon développement de votre arbre, une plantation adéquate est de mise. Nous vous fournissons donc un petit plan de référence. Les matériaux à se procurer : Choisir un arbre sain, exempt de blessure au tronc ou de......
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 23 septembre 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieu......
