Recherches populaires
57 résultats trouvés pour taxes
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Ville de Saint-Georges utilisera une méthode environnementale pour désherber
Pour désherber des sentiers pavés notamment, Ville de Saint-Georges utilisera un traitement thermique qui consiste à arroser ces surfaces avec de l’eau chauffée à haute température. Le procédé consiste à déverser, à l’aide d’un système......
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• Actualités
Budget 2024 et PTI 2024-2025-2026 « Un défi réussi ! »
...seaux d’aqueduc et d’égout : 4 027 000 $ Amélioration des parcs, équipements culturels et sportifs : 2 976 000 $ Véh...
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Ville de Saint-Georges fait l’acquisition d’un nouveau camion incendie
...utorisation sera déposée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs afin d’autoriser des travaux de stabilisation de la rive ouest de l’île Pozer. L’objectif de ces travaux est de préserv...
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Appel de projets culturels : ''Les arts animent la ville''
...urs domaines. Ces prestations devront être présentées en plein air et dans des lieux publics propriétés de la Ville soit des parcs, des espaces verts ou des stationnements notamment. La réalisation de l’activité doit se prévoir entre le 30 juin et le...
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Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...leur propriétaire, comme le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs ou autre, l’avantage reste considérable pour les gestionnaires municipaux qui ont désormais accès à l’ensemble des donn...
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• Actualités
Ordonnances provisoires émises par le Tribunal administratif du travail
...ue par le Tribunal, la Ville se voit dans l’obligation d’enlever plusieurs toilettes chimiques qui ont été ajoutées dans des parcs et terrains sportifs après le début de la grève. Soyez assurés que nous sommes désolés de ces inconvénients. Nous...
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• Actualités
Le syndicat refuse l'arbitrage
...ocessus d’arbitrage une solution qui aurait été un moyen de mettre fin à la situation déplorable dont la population fait les frais depuis trop longtemps et une solution afin de pouvoir recommencer à offrir à la population les services auxquels elle a...
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• Actualités
Budget 2025 et PTI 2025-2026-2027 « Gérer avec transparence, agir avec impact »
...aux d’aqueduc et d’égout : 5 219 000 $ Amélioration des parcs, équipements culturels et sportifs: 811 000 $ Véhi...
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• Actualités
Une dernière séance pour le directeur général Claude Poulin
...contribution de la Ville permettra entre autres d’assurer une programmation de qualité du Festival d’été et de diminuer les frais de location de matériel aux différents organismes qui présentent des spectacles ou des activités à l’espace Carpe Diem....
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Recyclage (bacs bleus)
...uant au 418 685-2230 . Les livraisons sont effectuées à l’intérieur de 10 jours suivant la demande. Les bacs sont sans frais pour les propriétaires et doivent demeurer à la résidence lors d’un déménagement. Ça VA dans mon bac bleu :...
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Procès-verbal du 11 octobre
...ITY SERVICES INC. accepte de résilier le contrat de service d’agents de sécurité octroyé via l’appel d’offres et ce sans frais de pénalité; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean Pe...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...surélevée du trottoir, de la chaîne de rue ou le déplacement de borne - fontaine sont exécutés par la Ville au x frais du propriétaire riverain ou, dans certaines situation s particulières, effectués p ar le propriétaire riverain a v...
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Règlement de zonage
...rampe 25 m * Par pendillard * * Incorporation simultan ée * * F U M I E R Frais, laissé en surface plus de 24 heures 75 m * Frais, Incorporé en moins de 24 heures * * Compos...
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Règlement de lotissement
...de lotissement doit s’engager par écrit à céder à la Ville, après l’opération cadastrale et le bornage à ses frais, l’emprise des voies de circulation, les servitudes et les sentiers piétonniers. 2.3.4. CESSION DE TERRAIN POUR FI...
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Règlement sur les permis et certificats
...tion, d’une amende de 250 $ s’il s’agit d’une personne physique et de 500 $ s’il s’agit d’une personne morale, en plus des frais. Dans tous les cas, l’amende pour une deuxième infraction à la même disposition commise dans les deux ans de la dé...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...ende de 250 $ s ’il s’agit d ’une personne p hysique et de 500 $ s ’il s ’agit d ’une personne morale, en plus des frais. Dans tous les cas, l’amende pour une deuxième infraction à la même disposition commise dans les deux an...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...n à apporter aux travaux de toiture (ajout de membrane pare -vapeur et modification de la membran e de finition): Sans frais A06: Conflit plaques de base des colonnes existantes vs nouveaux murs rideaux sur l'axe C : 1311,64 $ A...
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Procès-verbal du 11 décembre
...un évent de plomberie 663,95 $ TC009 : Réparation de béton au pourtour des trappes de plancher 2 228,14 $ TC010 : Frais pour essai de sortie de la remorque des boues 175,00 $ QUE la somme de 38 691,70 $ incluant toutes les taxes...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...int-Georges. Ces avis doivent être transmis à la firme Évimbec Ltée à compter de cette date. QUE la facturation des frais soit transmise à Ville de Saint-Georges. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13842 Adhésion au fonds d’assuran...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...également à la Ville pour drainer la 1 re Avenue; ATTENDU : que le MTQ fera la totalité des travaux pluviaux à ses frais à l’exception d’une partance et d’un regard pour les besoins futurs de la Ville; ATTENDU : que le MTQ demande à...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...bl issant les causes du déversement ainsi que les mesures prises pour en éviter la répétition. 5.3 Frais Lorsqu’une intervention municipale est requise suite à un rejet ou déversement, les coûts pour in...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...ion du programme, notamment les résultats relatifs aux indicateurs susmentionnés (celles-ci comprennent un comptage, aux frais du bénéficiaire, de l’achalandage ou de l’utilisation de l’infrastructure ou de l’équipement ayant fait l’objet d’u...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...ou extérieur où le public a accès, notamment une terre ou un terrain vague acc essible au public. « Frais de garde » : Les coûts engendrés pour la saisie d’un animal ou la prise en charge d’un animal abandonné ou erran...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...s personnes. Lorsque le véhicule déplacé se trouve à un endroit où il est légalement stationné, les frais de remo rquage et de remis ag e sont à la charge de la Municipalité. Lorsque le véhicule déplacé se trou...
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Gestion des stationnements publics
...tion de la Municipalité adopté annuellement. Les locati ons sont faites aux conditions suivantes: paiement des frais à la signature du bail ; les frais pour l'installation d'un panneau où il sera inscrit “réservé” sont à la c...
