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42 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 décembre
...tué le long de la rivière Famine, à des fins autres qu’agricoles, pour la construction d’une passerelle permanente pour le sentier provincial de motoneige; ATTENDU : que la demande de Motoneige Beauce Sud auprès de la CPTAQ vise également l’...
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...gétation ne masquent en tout ou en partie un signal de circulation. 15. CIRCULATION DANS LES PARCS PUBLICS OU SENTIERS DE PIÉTONS 40 $ Il est interdit de conduire ou de stationner un véhicule routier dans un parc...
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Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...erdite, sauf sur les chemins municipaux suivants, sur les longueurs maximales prescrites suivantes : . 20 e Rue du sentier des Jarrets Noirs jusqu'à la limite des l ots 3 452 931 et 3 452 932 sur une distance de 1,2 km; . 6e Ave...
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Procès-verbal du 2 octobre
...de l'ordre du jour. 3. Adoption d’ une résolution : 3.1 Adjudication du contrat pour la construction d’un sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan . 4. Période de questions. 4.1...
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Avis d'entrée en vigueur - 17 mai
...dopté le Règlement numéro 883-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle. Qu'un certificat de conformité a été délivré pa...
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Règlement de zonage
............................................................................. - 11 - 5.11.6. IMPLANTATION À PROXIMITÉ D’UN SENTIER RÉCRÉATIF ................................................................ - 11 - 5.11.7. HAUTEUR……… ..............
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Règlement de lotissement
...T TRACÉ DES VOIES DE CIRCULATION ......................................................2 2.3.2. DIMENSIONS DES RUES ET SENTIERS PIÉTONNIERS .............................................................2 2.3.3. CESSION DE TERRAIN POUR FINS...
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Règlement sur les permis et certificats
...lements, celles des constructions sur les terrains voisins ; 8° La localisation, les dimensions et l’identification des sentiers piétonniers existants ou projetés et de tout terrain destiné à des fins de parcs ou terrains de jeux ; 9° La...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX VIS ÉS...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...2. de la localisation : a) visibili té des voies de circulation, pistes cyclables, parcs publics, sentiers piétonniers, sentiers de VTT ; b) distance de tout câble électrique ou téléphonique; c) distance des bâtim...
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Peintures murales
...olets, escaliers, etc. « Espace public »: parc, terrasse, place publique, stationnement public, piste cyclable, sentier pédestre, etc . CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX VIS ÉS...
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Procès-verbal du 11 juillet
...es avec Vélo de Montagne MSG, Saint-Georges ATTENDU : qu’un protocole d’entente a été rédigé pour l’utilisation des sentiers de la montagne du centre de ski Saint-Georges; ATTENDU : que cette entente est valide pour la période d’avri...
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Procès-verbal du 13 juin
...omité des Fêtes de Saint- Georges pour l’organisation de la fête nationale régionale, la fête du Canada, bateaux-dragons, sentier féérique, sculpture sur neige et la soirée du 31 décembre 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud...
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Procès-verbal du 13 novembre
...DA INC. ATTENDU : la nécessité d’acquérir certaines parcelles de terrain dans le cadre de la construction du sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan; ATTENDU : la nécessité d’acquérir...
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Procès-verbal du 17 janvier
...ques ; ATTENDU : que cette demande est conforme à la réglementation d’urbanisme pourvu que le projet s’apparente à un sentier piétonnier ou à un espace vert et répond aux critères de l'article 62 de la Loi sur la protection du territoire e...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 février
...ment numéro 883-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle, tiendra une assemblée publique de consultation...
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Procès-verbal du 13 mars
...et de Règlement numéro 883-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune...
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Procès-verbal du 13 février
...rojet du Règlement numéro 883-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règleme...
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Procès-verbal du 27 mars
...rojet du Règlement numéro 883-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du s...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 avril
...jet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle . Ce second projet contient des dispositions...
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Procès-verbal du 24 avril
...QUE le Règlement numéro 883-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’inclure un terrain situé près du Sentier seigneurial dans une zone publique et institutionnelle, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règ...
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Procès-verbal du 8 mai
...3-13482 Permission d’occupation à des fins d’aménagement, de travaux d’amélioration et d’entretien d’un réseau de sentier de vélo de montagne ATTENDU : que nous avons reçu du ministre des Transports et de la Mobilité durable, une p...
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Mérite municipal 2022 « Ville de Saint-Georges doublement récompensée »
...plus, on a aménagé le parc Espace Carpe Diem, un skatepark, un pavillon multifonctionnel, une scène extérieure ainsi que des sentiers pédestres et de patinage. Le centre-ville est maintenant un lieu de prédilection pour la tenue d’activités récréativ...
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Grève de deux jours au Service des loisirs et de la culture
...ant la partie du Cool FM. L’événement Sculptures sur neige se tiendra comme prévu vendredi, samedi et dimanche. Le sentier glacé à l’espace Carpe Diem sera accessible aux heures régulières, mais le bâtiment sera fermé. Les toilettes demeure...
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Grève de deux jours au Service des loisirs et de la culture
Ainsi, toutes les activités sont annulées au centre sportif Lacroix-Dutil au cours de ces deux journées. Le sentier glacé à l’espace Carpe Diem sera accessible aux heures régulières, mais le bâtiment sera fermé. Les toilettes demeureront ouvert...
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