Recherches populaires
87 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...DANCE : Un bordereau de correspondance, comprenant 1 item, est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 21 septembre
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 860 -2022 adopté le 12 septembre 2022 amendant le Règlement de...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 877 -2023 adopté le 13 mars 2023 amendant le Règlement de zona...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 881 -2023 adopté le 13 mars 2023 amendant le Règlement de zona...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...ce, à compter du 23 octobre 2023 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13753 Acquisition d es lot s numéro s 2...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 889 -2023 adopté le 21 août 2023 amendant le Règlement de zona...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 898 -2023 adopté le 23 octobre 2023 amendant le Règlement de z...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...2024 pour le Service des loisirs et de la culture est déposé au conseil. AUTRE SUJ ET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...2024 pour le Service des loisirs et de la culture est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DE RNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 893 -2023 adopté le 11 septembre 2023 amendant le Règlement de...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 896 -2023 adopté le 11 septembre 2023 amendant divers règlement...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 892 -2023 adopté le 11 septembre 2023 amendant le Règlement d...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...té incendie , et ce, à compter du 11 août 202 3 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE DÉPÔT D E DOCUMENT S : RÉSUMÉ COMPARATIF MEN SUEL DES PERMIS ÉMIS...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 890 -2023 adopté le 21 août 2023 amendant le Règlement de zona...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...PONDANCE : Un bordereau de correspondance, comprenant 1 item, est déposé au conseil. AUTRE SUJET : COMPTES RENDUS DES DERNIÈRES RÉUNIONS Les membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 880 -2023 adopté le 13 mars 2023 amendant le Règlement de zona...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...et ce, à compter du 24 juin 2023 et que de sincères remerciements lui soient ad ressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-1357 5 Vote par Internet Élections municipales 2025...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...es travaux publics, et ce, à compter du 18 mai 2023 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13557 Autorisation au chef de Division – Permis et...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...qui pourrait survenir lors de l’opération de désincarcération. Il termine en remerciant les bénévoles de Mobile 15 qui ont rendu de fiers services pendant de nombreuses années. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouv...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 17 mai
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 888 -2023 adopté le 8 mai 2023 amendant le Règlement de zonage numéro...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 886 -2023 adopté le 24 avril 2023 amendant le Règlement de zon...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 885 -2023 adopté le 24 avril 2023 amendant le Règlement de zon...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...de la culture, et ce, à compter du 22 avril 2023 et que de sincères remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13464 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Ser...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 avril
...SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 883 -2023 adopté le 27 mars 2023 amendant le Règlement de zona...
-
• Rubriques
Encombrants ménagers (gros rebuts)
Il n’y a pas de collecte spéciale pour les encombrants ménagers et ils ne sont pas ramassés avec la collecte des ordures ménagères. La Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud (RICBS) offre un service gratuit de récupération des encombrants......