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26 résultats trouvés pour taxes
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Prolongement des réseaux en milieu bâti
...ieu bâti ENTRÉE EN VIGUEUR 11 mai 2015 RÉSOLUTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016 RÉSOLUTION 16-10078 1. Principes • Le citoyen qui a fait le choix d’avoir ses propres équipeme...
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Procès-verbal du 24 avril
...nt le service de désincarcération avait été conclue avec la Corporation ambulancière de Beauce inc. (CAMBI), le 15 juin 2016; ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges, via la MRC Beauce-Sartigan, doit renouveler son schéma de couverture...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...VILLE DE SAINT -GEORGES 15/09/2010 Modifié par r. 638 -2016 15/11/2016 Modifié par r. 785 -2020 17/11/2020 Modifié par r. 850 -202 2 18/05 /202 2 Modifié p...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...: que la Ville a adopté la Politique visant à contrer le harcèlement psychologique au travail le 12 septembre 2016; ATTENDU : les nouvelles obligations pour l’employeur au terme du projet de loi 42, Loi visant à prévenir e...
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Plan d'urbanisme
...323 -2009 14 -08 -2009 423 -2011 13 -09 -2011 449 -2012 13 -03 -2012 489 -2012 20 -02 -2013 631 -2016 21 -09 -2016 636 -2016 15 -11 -2016 804 -2021 14 -09 -2021 PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...de risques en matière de sécurité incendie de la MRC Beauce-Sartigan par le ministre de la Sécurité publique le 20 avril 2016; ATTENDU : que le schéma prévoit l’obligation de soumettre un rapport annuel portant sur les activités couvertes...
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Procès-verbal du 13 novembre
..., sur le comité des loisirs et de la culture et sur le conseil d ’administration du Club de hockey Beauce -Etche mins 2016, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le sympos ium sur la gestion des matières résiduelles, sur le comi...
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Procès-verbal du 25 septembre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13661 Renouvellement de l’entente avec le Club de hockey Beauce -Etchemin 2016 pour une durée de 3 ans ATTENDU : que l’entente signée entre le Club de hockey Beauce -Etchemin 2016 prenai...
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Règlement no 602-2015
...É CLAUDE MORIN JEAN M CCOL LOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 1 8 JANVIER 2016 MODIFIÉ LE 12 NOVEMBRE 2018 PAR LE RÈGLEMENT 72 3-2018 MODIFIÉ LE 23 AVRIL 2019 PAR LE RÈGLEMENT 734...
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Ayant pour objet de permettre à des véhicules tout terrain de type « quad » à circuler sur certains tronçons de routes municipales
...JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 22 SEPTEMBRE 2014 MODIFIÉ LE 14 NOVEMBRE 2016 PAR LE RÈGLEMENT 645 -2016 MODIFIÉ LE 15 JANVIER 2018 PAR LE RÈGLEMENT 696 -2017 MODIFIÉ LE 10 SEPTEM...
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Procès-verbal du 26 juin
...urité publique, sur le comité de circulation et sur une rencontre avec le Club de Hockey Beauce -Etchemins 2016, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le comité de la sécurité publique, sur l e comité de circulat...
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Procès-verbal du 27 mars
...de risques en matière de sécurité incendie de la MRC Beauce-Sartigan par le ministre de la Sécurité publique le 20 avril 2016; ATTENDU : que le schéma prévoit l’obligation de soumettre un rapport annuel portant sur les activités couvertes...
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Procès-verbal du 12 décembre
...développement durable, par messieurs les conseillers Jean Perron et Serge Thomassin sur le Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016 et sur le comité de la sécurité publique de la MRC, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité santé et mi...
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Procès-verbal du 28 novembre
...nt aux règlements d'emprunts numéros 207-2006, 219-2007, 232-2007, 457-2012, 469-2012, 451-2012, 395-2011, 522-2014, 605-2016, 654-2017, 655-2017, 768-2020, 793-2021, 835-2022, 836-2022 et 837-2022, la Ville de Saint-Georges souhaite émettre...
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Procès-verbal du 14 novembre
...omité de circulation, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur une rencontre avec le Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016, sur le comité de circulation et sur le comité des fêtes de Saint-Georges, par madame la conseillère Manon Bougie su...
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Procès-verbal du 14 mars
...de risques en matière de sécurité incendie de la MRC Beauce-Sartigan par le ministre de la Sécurité publique le 20 avril 2016; ATTENDU : que le schéma prévoit l’obligation de soumettre un rapport annuel portant sur les activités couvertes...
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Procès-verbal du 13 juin
...ron sur Taxibus Saint- Georges, sur le Comité de la sécurité publique et sur le Comité du Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le Comité de sécurité publique, sur une rencontre pour la course de ba...
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Règlement sur les permis et certificats
...ormes à la réglementation même si un certificat d’autorisation n’est pas nécessaire. _____________________ [r. 646-2016,15-02-2017] 4° La plantation d’arbres, d’arbustes ou de haies dans les zones agricoles et agroforestières ;...
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Règlement de lotissement
...Rue privée 12 18 Rue privée – zone RB -144 7.5 18 [r. 230-2007, (20/06/2007)] [r.635-2016, (23-11-2016)] 3.1.2. CAS D’EXCEPTION Les largeurs d’emprise ne s’appliquent pas au prolongement d’une ru...
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Règlement de zonage
...ES AA ZONES AGROFORESTIÈRES AG ZONES DE CONSERVATION CO ZONES FORESTIÈRES FO [r. 632-2016,19-10-2016] [r.751-2019 (27-11-2019) ] Règlement de zonage N o 150-2005 (Ville de Saint-Georges) Page - 4 - Chapi...
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• Actualités
Ville de Saint-Georges perd une « agente de changement »
...ns de supérieure et économe à la résidence Bon-Pasteur de Saint-Georges (1998-2007). Salle Denise-Rodrigue Octobre 2016 : le conseil municipal procède à la désignation des salles au niveau IV du centre culturel Marie-Fitzbach. Ainsi, la gra...
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M. Serge Thomassin
...Carte du district 1 Joindre M. Thomassin Accueil inconditionnel (Au Bercail) Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016 Comité de candidature de la Finale des Jeux du Québec - été 2027 Comité de circulation Comité de la sécurité...
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M. Jean Perron
Carte du district 3 Joindre M. Perron Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016 Comité de circulation Comité de l’aéroport Comité de la sécurité publique (MRC) Comité de la sécurité incendie (MRC) Comité des loisirs et de...
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Logo
Ville de Saint-Georges affiche fièrement son logo depuis 2016. Né de la légende, le chevalier saint Georges chevauchant sa monture est la figure de proue de Ville de Saint-Georges. Solide et fier, il fonce droit vers l’avenir, confiant de...
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Information for entrepreneurs
...hose raising families. This has proven to be a key advantage in helping companies to attract and keep good employees. In 2016, Quebec Autroute 73 will be extended all the way to Saint-Georges, providing a direct highway linkage with Quebec City....
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