Recherches populaires
215 résultats trouvés pour taxes
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• Actualités
Découvrez « Tout un monde » à travers nos expositions printanières
Les expositions printanières seront ouvertes au public du 20 février au 4 mai 2025. Elles seront accessibles du lundi au vendredi : 10 h à 18 h | samedi et dimanche : 10 h à 17 h. Comme un poisson dans l’eau | Salle Louis-Jobin Musée du Fj......
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• Actualités
Les feux de circulation à l’intersection du boulevard Dionne et de la 32e Rue sont en fonction
...e aux usagers de s’adapter. Les automobilistes doivent donc s’arrêter systématiquement à cette intersection. La mise en service conventionnelle des feux de circulation aura lieu au cours des prochains jours.
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Modes de paiement et coûts
Modes de paiement acceptés à l'hôtel de ville de Saint-Georges : en argent; par chèque; par débit. Prix d'une médaille Stérilisé (preuve obligatoire)......
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• Rubriques
Sondages et consultations publiques
...ltations publiques, vos renseignements personnels, vous identifiant comme personne physique, nous permettent d’améliorer les services que nous vous offrons dans le but d’améliorer votre qualité de vie. L’information recueillie peut varier selon...
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• Rubriques
Utilisation des renseignements
...ct des principes : Toute personne peut porter plainte concernant les principes énoncés ci-haut en communiquant avec le Service du secrétariat général et du Greffe.
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• Rubriques
Marques distinctives
...-Georges. Pour effectuer une demande de permission d’utilisation des marques distinctives, veuillez communiquer avec le Service du secrétariat général et du Greffe.
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• Rubriques
Procédure de plainte et de réclamation
...qu’elle juge appropriées, selon sa discrétion. Tout avis doit être transmis par écrit à l’adresse suivante : Service du secrétariat général et du Greffe 11700, boulevard Lacroix Saint-Georges (Québec) G5Y 1L3 Da...
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• Rubriques
Encombrants ménagers (gros rebuts)
...t pas ramassés avec la collecte des ordures ménagères. La Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud (RICBS) offre un service gratuit de récupération des encombrants, disponible à l’année et sans frais. Aucun horaire établi, il suffit d’a...
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• Rubriques
Révision du rôle d’évaluation foncière
Selon les dispositions de la Loi sur la fiscalité municipale , l'organisme responsable de l'évaluation fait dresser par son évaluateur, tous les trois ans et pour trois exercices financiers municipaux consécutifs, son rôle d'évaluation foncière. La......
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• Rubriques
Tenue à jour du rôle d’évaluation
...cière . Lorsque des travaux sont assez importants et qu’ils sont susceptibles de modifier la valeur de la propriété, le service de l’évaluation effectue une visite afin de mettre à jour les informations sur la propriété. La valeur contributive...
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• Rubriques
Contestation ou demande de révision
Qui peut contester ou demander une révision? Toute personne qui a un intérêt quelconque peut formuler une demande de révision. Ainsi, en plus du propriétaire, un locataire peut exercer ce droit puisque les taxes foncières influencent son......
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311 - Signaler une urgence mineure
Vous contribuerez ainsi à nous en informer et nous permettre d’intervenir aussitôt que possible puisque ce service est accessible en tout temps le jour et la nuit. À titre d’exemples, si vous constatez un refoulement d’égout, un bris d’aqueduc,...
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• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI...
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• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
RÈGLEMENT N o 810 -2021 Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 810 -2021 RELATIF...
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• Documents
Décrétant une tarification du Service de la sécurité incendie pour les interventions dans le cadre d'incendie d'automobile des non-résidents
RÈGLEMENT N o 367 -20 10 Décrétant une tarification du Service de la sécurité incendie pour les interventions dans le cadre d'incendie d'automobile des non -résidants PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMEN...
