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209 résultats trouvés pour taxes
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...meubles patrimoniaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffièr...
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Procès-verbal du 10 octobre
...OLUTION N O 23 -13688 Demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole par Motoneige Beauce Sud ATTENDU : la demande de Motoneige Beauce Sud auprès de la Commission de protection du territoire agric...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...d de la 89e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffièr...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...ent aux entrepôts. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffièr...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...bles patrimoniaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 18 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffièr...
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Procès-verbal du 13 novembre
...uivants : - Association du soccer mineur de St -Georges inc. : 46 893 $ - Baseball mineur St -Georges /Beauce inc. : 12 535 $ - Club de gymnastique Voltige : 7 231 $ QUE la somme de 66 659 $ incluant tout...
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Procès-verbal du 23 octobre
...r la réalisation d’une étude pour la construction d’un stade de soccer . 7.15 Partenariat avec la MRC de Beauce -Sartigan dans le cadre de l’entente de développement culturel 2024 pour le projet de Beauce Art . 7.1...
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Avis d'entrée en vigueur - 6 décembre
...dans la 120e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 22 novembre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffiè...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...rtère collectrice Artère collectrice projetée 0 500 1 000 1 500 2 000 250 Mètres ³ 1:20 000 Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à...