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437 résultats trouvés pour taxes
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Phragmite exotique
Le phragmite exotique (Phragmites australis) est une graminée vivace envahissante provenant d’Eurasie qui cause de graves dommages aux terres humides côtières et aux plages de l’Amérique du Nord. Au Québec, cette plante s’installe en monoculture dan......
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Renouée du Japon
La renouée du Japon (Polygonum cuspidatum, synonyme Fallopia japonica) est une plante originaire d’Asie. Comme elle croît rapidement, qu’elle est grande et qu’elle offre une floraison sous forme de panicules de fleurs blanches, elle peut paraître co......
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Berce de Caucase
La berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum) est une plante très envahissante qui colonise rapidement divers milieux. Elle empêche les autres plantes de croître normalement ce qui a pour conséquence de diminuer la biodiversité des sites touchés. D......
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Réservation | Annulation
RÉSERVATION - Marche à suivre Repérez la borne située la plus près de votre point de départ . Notez le numéro de la borne. Trouvez la borne située la plus près de votre point de destination . Notez également ce numéro.......
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Qui peut utiliser Taxibus?
Pour utiliser Taxibus, vous devez être membre. Comment devenir membre? Présentez-vous au bureau de Taxibus situé au 11290, 2 e Avenue. Ayez en main une pièce d’identité : permis de conduire, carte d’assurance-maladie ou carte étu......
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Modes de paiement
Le compte de taxes, de même que le droit de mutation immobilière et autres factures, peuvent être acquittés de plusieurs façons : Via votre institution financière Vous aurez besoin du numéro de référence pour paiement de 11 chi......
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Subvention pour ainés
La subvention pour aînés relative à une hausse de taxes municipales permet de compenser en partie l’augmentation des taxes municipales de votre résidence, suite à une hausse significative de sa valeur. Le montant correspondant à la subvention p......
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Droit de mutation immobilière
La législation provinciale rend obligatoire la perception d’un droit de mutation immobilière lorsqu’il y a transfert d’un droit de propriété. Le droit de mutation immobilière est imposé sur le plus élevé entre : La valeur ou rôle de......
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Motel industriel
Les installations du motel industriel permettent à de nouvelles entreprises de bénéficier de locaux à des prix avantageux pour favoriser leur développement au cours des trois premières années de leur existence. Suite au démarrage de l’entreprise, le......
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Norme de conception sans obstacle
Les normes de conceptions sans obstacle font partie intégrante du Code de construction du Québec. Elles peuvent s’appliquer à la construction ou à la rénovation de bâtiments qui sont fréquentés par le public, dont les personnes handicapées. La......
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Contestation ou demande de révision
Qui peut contester ou demander une révision? Toute personne qui a un intérêt quelconque peut formuler une demande de révision. Ainsi, en plus du propriétaire, un locataire peut exercer ce droit puisque les taxes foncières influencent son......
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Visite des propriétés
Selon la Loi sur la fiscalité municipale , la Ville de Saint-Georges, représentée par la firme Évimbec ltée, est dans l’obligation de visiter les propriétés afin de s’assurer de l’exactitude des données qui servent à actualiser le rôle d’évaluation......
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Révision du rôle d’évaluation foncière
Selon les dispositions de la Loi sur la fiscalité municipale , l'organisme responsable de l'évaluation fait dresser par son évaluateur, tous les trois ans et pour trois exercices financiers municipaux consécutifs, son rôle d'évaluation foncière. La......
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Qu’est-ce que le rôle d’évaluation foncière?
Le rôle d'évaluation foncière est un résumé de l’inventaire de toutes les propriétés (terrains et immeubles) situées sur le territoire de la Ville de Saint-Georges. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle. Il inclut......
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Consulter le rôle d’évaluation
Pour connaître les données d’une propriété et ses caractéristiques, vous pouvez utiliser l’un des services en ligne ci-dessous : Rôle d'évaluation public Le rôle d’évaluation public procure l’information publique sur les taxes foncières d’......
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Rémunération des élus
Suite à l’adoption du projet de loi n o 122, la Ville est dans l’obligation de déclarer la rémunération et les allocations de dépenses de ses élus dans le rapport financier ainsi que sur le site Internet de la Ville. Voici un tableau qui détaille l......
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Bris causé par le déneigement
Si votre propriété est endommagée accidentellement par les équipements de déneigement, ce qui se produit particulièrement en début de saison quand une mince couverture de neige réduit la visibilité, vous pouvez signaler ces incidents en communiquant......
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Résidus domestiques dangereux
Tout résidu dangereux provenant de la maison, du garage, de la remise ou autres doivent être disposés de manière responsable afin d’éviter toute contamination avec l’environnement ou l’eau potable. Ne jamais disposer de produits dangereux dans vos é......
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Recyclage (bacs bleus)
Sur le territoire de la Ville de Saint-Georges, c’est la Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud (RICBS) qui a la responsabilité des collectes du recyclage. Pour toute information ou plainte concernant cette collecte vous devez communiquer......
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Culture et savoir
Ville de Saint-Georges compte sur des établissements d’enseignement qui font l’envie de plusieurs régions, dont l’École d’Entrepreneurship de Beauce ( EEB ), le Centre intégré de mécanique industrielle de la Chaudière ( CIMIC ) sans oublier le Cégep......
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Avant l’achat d’un terrain
Informez-vous auprès d’un inspecteur en bâtiment. Vous saurez alors si le terrain qui vous intéresse est suffisamment grand pour être construit, si le zonage permet la construction de votre projet, si les réseaux d’aqueduc et d’égout sont présents o......
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Ponceau
Le ponceau situé à votre entrée est abaissé ou encore surélevé? Faites-nous une demande et nous irons évaluer si une réparation est nécessaire.
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Police Sûreté du Québec
La sécurité du territoire de la Ville de Saint-Georges est assurée par la Sûreté du Québec (SQ), poste MRC de Beauce-Sartigan. Pour joindre la Sûreté du Québec : 418 228-5531 (administration) du lundi au vendredi, entre......
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Nids-de-poule
Qu’est-ce qu’un nid-de-poule? Un nid-de-poule est un trou plus ou moins grand dans la chaussée, provoqué par un effritement de l’asphalte et la dispersion des matériaux de remblai. Les nids-de-poule se forment à la suite d’une infiltration d’ea......
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Service des travaux publics
Le Service des travaux publics a pour mission d’assurer l’entretien et l’amélioration des infrastructures existantes de la Ville. La Division - Réseaux et voirie s’occupe des réseaux d’eau potable, d’égout sanitaire et pluvial, des routes, de......
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