645 résultats trouvés pour taxes

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Carte des affectations secteur Est urbain

...Dernière mise à jour: 29 février 2024 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges. Ce produit comporte de l’information géographique de base provenant du gouvernement du Québec...

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Plan d'urbanisme

........................................................................................ 8 2. GRANDS CONSTATS ET ORIENTATIONS DE LA VILLE ....................................................... 9 3. ORIENTATIONS, OBJECTIFS, MOYENS DE MISE EN ŒUVRE E...

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Carte des affectations secteur Est rural

...3Y1 Dernière mise à jour: 10 juin 2024 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges. Ce produit comporte de l’information géographique de base provenant du gouvernement du Québec....

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 17 avril

...ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 915-2024 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conse...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 28 août

...ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 924-2024 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conse...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 15 juillet 2024 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

...Greffier Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges. r.744-2019 r.753-2019 r.755-2019 r.780-2020 r.782-2020 13-08-2019 11-02-2020 27-11-2019 16-09...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...17 21-02-2018 14-09-2021 11-10-2022 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges.

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Procès-verbal du 19 août 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 19 août 2024 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les conseillers Tom Re...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 18 septembre

...ojet du Règlement numéro 923 -2024 adopté le 9 septembre 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM À la su...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre

...D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 925-2024 AMENDANT LE PLAN D'URBANISME NUMÉRO 163-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conse...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 7 aout

...BLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 923-2024 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150- 2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conse...

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Collecte des déchets solides - 24 avril

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C AUX CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES COLLECTE DES DÉCHETS SOLIDES PRENEZ NOTE que la collecte des déchets solides se fera chaque semaine à compter du...

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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 août

...rojet du Règlement numéro 921 -2024 adopté le 15 juillet 2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges. 1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM À la su...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 25 juin 202 4 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 10 juin 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs le...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...e et qu’il reste encore beaucoup de travail pour poursuivre le plan de communication pour la candidature de la Ville ; IL EST PROPO SÉ par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier APPUYÉ par...

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Avis d'entrée en vigueur - 19 juin

...-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 27 mai 2024, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 918-2024 a...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai

...ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 917-2024 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conse...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 22 avril 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs l...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...r commercial de la 150 e Rue et au plan déposé. AD OPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14052 Candidature de la Ville de Saint -Georges aux Jeux du Québec – Été 2027 ATTENDU : que la Ville a présenté sa candidature p...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

RÈGLEMENT N o 9 20 -202 4 Relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Ville de Saint -Georges PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 920 -202 4 RELATIF AUX REJETS DA NS LES RÉSEAUX D ’ÉGOUTS DE LA...

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Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 juin

...BLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 921-2024 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150- 2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conse...

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Avis de promulgation - 5 juin

..., par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance régulière du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 27 mai 2024, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 920...