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209 résultats trouvés pour taxes
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...au nord de la 165e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...x-Dutil et la 114e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ajoutant l’item suivant : 6.14 Acceptation des honoraires pour l’installation des bases de béton pour les œuvres de Beauce Art – Édition 2024. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14128 Séance ordinaire du 25 j...
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Plan d'urbanisme
...ement du territoire municipal et celles contenues à l'intérieur du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Beauce-Sartigan. Le plan d'urbanisme vise à répondre aux quatre principes suivants : 1° La Ville a besoin d'un guide...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...ion urbaine forestière vs industriel BassinBassin SartiganSartigan 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à...
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Carte des affectations secteur Est rural
...llectrice projetée Tracé de l'autoroute projetée (site approximatif) 0 500 1 000 1 500 250 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...située dans l’emprise de la 107 e Rue, soit le lot numéro 6 577 972 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce; ATTENDU : que l’emprise de la 107 e Rue a environ 20 mètres de large; ATTENDU : qu’il est possible de se...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 907-2024 soit annexé à la présente résolution pour...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...la 22e avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Procès-verbal du 25 septembre
...industriel du secteur ouest , soit le lot numéro 6 590 619 du Cadastre du Québec, circonscription fonc ière de Beauce ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par monsieur le conseiller Re...
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Avis d'entrée en vigueur - 17 mai
...et institutionnelle. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 mai 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux...
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Procès-verbal du 23 mai
...onnement et d’espace vert pour sa clientèle dans le cadre du réaménagement de l’Accueil inconditionnel et de l’Assiettée beauceronne; ATTENDU : que la contribution demandée à la Ville est de l’ordre de 20% du coût du projet le reste étant fi...
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Avis d'entrée en vigueur - 21 juin
...dans la 127e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 12 juin 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Avis d'entrée en vigueur - 21 juin
...s dans la 107e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur-général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 12 juin 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Procès-verbal du 12 juin
...19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 889-2023 soit annexé à la présente résolution pour...
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Avis d'entrée en vigueur - 5 juillet
...els au centre-ville. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 21 juin 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Procès-verbal du 17 juillet
...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 893-2023 soit annexé à la présente résolution pour...
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Procès-verbal du 21 août
...a r messieurs les conseillers Olivier Duval et Serge Thomassin sur l’assemblée générale annuelle du Festival Beauceron de l’Érable et par monsieur le maire Claude Morin sur le conseil d’administration de la Municipal...
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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre
...oit, sous peine de rejet : . Être déposée à l'endroit suivant ou y être envoyée par courrier recommandé : MRC Beauce-Sartigan Service de l’évaluation 2727, boulevard Dionne Saint-Georges (Québec) G5Y 3Y1 ....
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Procès-verbal du 11 septembre
...èglement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit rè glement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 898 -2023 soit annexé à la présen...
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Procès-verbal du 2 octobre
...LESSARD LTÉE 1 802 227,07 $ EXCAVATIONS LAPOINTE ET FILS INC. 1 938 259,89 $ LES PAVAGES DE BEAUCE LTÉE 1 952 677,06 $ EXCAVATION TRANSCO INC. 2 150 521,75 $ 9060...
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Procès-verbal du 27 novembre
...l Marie- Fitzbach pour le Service des loisirs et de la culture. 5.23 Suspension d’un employé. 5.24 Appui au Cégep Beauce-Appalaches dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air....
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...rd de la 112e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffièr...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...n de la route 204. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 octobre 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffièr...
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...èglement numéro 891-2023 est entré en vigueur le 10 octobre 2023 suite à l'avis de conformité émis par la MRC de Beauce-Sartigan le même jour. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ord...