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252 résultats trouvés pour taxes
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Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 19 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTES DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2022 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant les semaine......
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Procès-verbal du 28 mars
...la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers terrains et emprises municipales pour le Service des travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 8 entreprises, la Ville a reçu les soumissi...
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Stationnement de nuit - 26 octobre
...ar la soussignée greffière de la Municipalité : Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chemins publics de la municipalité entre 23 h et 7 h du 1er novembre au 31 mars. Quiconque contrevient à cette interdi...
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Procès-verbal du 24 octobre
...truction de la caserne 1. 6.21 Nomination de M. Frédéric Veilleux à titre de directeur associé du Service des travaux publics. 7.6 Rapport d’embauche d’un patrouilleur de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL :...
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Procès-verbal du 11 octobre
...es du Québec ATTENDU : qu’en vertu de l’article 7 de la Loi sur les archives (RLRQ, chapitre A- 21.1), tout organisme public doit établir et tenir à jour un calendrier de conservation de ses documents ; ATTENDU : qu’en vertu du troisièm...
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Procès-verbal du 17 janvier
...d’œuvre en Chaudière- Appalaches. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 20 h 08, sur proposition de madame la conseillère Esther Fortin...
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Procès-verbal du 14 février
...TION N O 22-12723 Adjudication du contrat pour la fourniture de 2 camionnettes année 2022 pour le Service des travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu les soumissi...
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Procès-verbal du 28 février
...stration de Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 20 h 13, sur proposition de monsieur le conseiller Olivier Duval, appu...
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Procès-verbal du 14 mars
...de services professionnels d’ingénieurs pour la surveillance de chantiers ATTENDU : que suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels pour la surveillance de chantiers, la Ville a reçu les soumissions s...
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Procès-verbal du 11 avril
...22-12848 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un camion châssis-cabine année 2022 pour le Service des travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumissio...
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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...tenir le montant de la hausse de loyer autorisée et en remettre une copie au fonctionnaire désigné; d) le contrôle du loyer s’applique pour une période de douze (12) mois suivant la date de versement de l’aide financière. À cet effet...
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Procès-verbal du 25 avril
...roposition concordataire approuvée par le tribunal; ou - cet immeuble ait récemment fait l’objet d’une vente sous contrôle de justice et que l’état de collocation devant donner suite à cette vente ne soit pas produit à la date de la présen...
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Procès-verbal du 9 mai
...aider ainsi les OBNL ; RÉSOLUTION N O 22-12923 ( SUITE ) ATTENDU : que L’UMQ procédera sous peu à un appel d’offres public pour les municipalités participantes au regroupement ainsi formé, en vue d’identifier un courtier ou un assureur q...
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Procès-verbal du 24 mai
...de garde en Beauce-Sartigan. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 8 h 15, sur proposition de monsieur le conseiller Serge Thomass...
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Procès-verbal du 13 juin
...nitaire 41 e Rue Nord à 44 e Rue Nord, 19 e Avenue Nord à 28 e Avenue Nord ATTENDU : que suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels pour le prolongement du réseau d’égout sanitaire 41 e Rue Nord à 4...
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Procès-verbal du 11 juillet
...québécoise des municipalités. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 19 h 57, sur proposition de madame la conseillère Manon Bougie, ap...
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Procès-verbal du 15 août
...d’agents de sécurité pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres public, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT NEPTUNE SEC...
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Procès-verbal du 12 septembre
...inistration de Destination Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 20 h 35, sur proposition de madame la conseillère Manon Bougie, app...
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Procès-verbal du 26 septembre
...ent des Services des loisirs et de la culture pour une période de 3 ans ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres public, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT Groupe 1 Groupe 2...
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Procès-verbal du 17 juillet
...té de Beauce-Sartigan (MRC). PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QUESTIONS DU PUBLIC M. Martin-Frédéric Berthiaume demande si la Ville projette d’aménager un accès à l’eau de type base nautique...
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Procès-verbal du 21 août
...e 6 impulseurs pour des pompes de modèle Worthington 16MNC -19 ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ENTREPRISES L.M. IN...
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Cueillette des feuilles mortes automne 2023 - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTE DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2023 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant la semaine s......
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...ssionnels du Québec et qui détient l’ex pertise nécessaire à l’exécution de la tâche; l) point de contrôle : endroit où l’on prélève des échantillons ou, selon le cas, où l’on effectue des mesures qualitatives ou quantit...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...une des années. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13983 Octroi d’un contrat pour le remplacement des contrôleurs d’accès à l’hôtel de ville ATTENDU : que le système d’accès des portes de l’hôtel de ville doit ê...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 914 -2024 adopté le 22 avril 2024 amendant le......