Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...xprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13098 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13178 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13118 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...st, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 22-13100 à sa séance ordinaire du 11 octobre 2022, du projet de règlement numéro 867-2022 ame...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 22-13101 à sa séance ordinaire du 11 octobre 2022, du projet de règlement numéro 868-2022 am...
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...xprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13143 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...ans le cas d'une personne morale il faut : . Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 14 novembre 2022 est, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas en curatelle et...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...st, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 22-13146 à sa séance ordinaire du 14 novembre 2022, du projet de Règlement numéro 870-2022 amen...
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...aissance de l’avis du comité et approuve ou refuse la demande après avoir entendu toute per sonne intéressée. La résolution approuvant la demande doit énoncer toute condition eu égard aux compétences de la municipalité qu...
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre
...oir été produite avant ou lors de la signature du registre. 10. Personne morale : - avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui le 28 novembre 2022 et au momen...
• Actualités
Jeux du Québec 2027 : Ville de Saint-Georges souhaite déposer sa candidature
Le conseil estime qu’en fonction des informations concrètes reçues par la Ville, celle-ci a la capacité de recevoir la Finale des Jeux du Québec. Ville de Saint-Georges tiendra une conférence de presse à ce sujet dans les prochaines semaines. ......