Recherches populaires
189 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...êtes, par le présent avis, convoqués à une séance extraordinaire de ce conseil qui sera tenue le lundi 12 décembre 2022 à compter de 19 h 15, au lieu ordinaire des séances. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considér...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...i au long reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 22-13214 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et s...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...2 au 23 janvier 2023 inclusivement. QU'UNE assemblée publique de consultation soit tenue le lundi 23 janvier 2023 à compter de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à...
-
• Documents
Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre
...le conseil adoptera lors d'une séance extraordinaire qui se tiendra à l'hôtel de ville le lu ndi 12 décembre 2022 à compter de 19 h 15, les prévisions budgétaires 2023 ainsi que le programme triennal d'immobilisations pour les an...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...ng reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 22-13122 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et s...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 22-12758 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.A.P., M.Sc., directrice générale adjointe e...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...ng reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 22-12839 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.A.P., M.Sc., directrice générale adjointe e...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...ng reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 22-12953 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.A.P., M.Sc., directrice générale adjointe e...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...mars 2024 au 8 avril 2024 inclusivement. QU'UNE assemblée publique de consultation soit tenue le lundi 8 avril 2024 à compter de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...er 2024 au 11 mars 2024 inclusivement. QU'UNE assemblée publique de consultation soit tenue le lundi 11 mars 2024 à compter de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à...
-
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...uébec, du Canada ou à l'Hydro -Québec dont la servitude a eu pour effet d'implanter le bâtiment principal en tenant compte de ladite servitude, la partie ainsi exemptée est la largeur de la servitude et le cas échéant la...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...ng reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTIONS NO 24-13955 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et s...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 novembre 2024
...reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 24-14280 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Rémi Poulin, CPA, auditeur, trésorier et directeur du Service des finances...
-
• Documents
Procès-verbal du 16 décembre 2024
...ong reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 24-14343 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Rémi Poulin, CPA, auditeur trésorier et directeur du Service des finances e...
-
• Documents
Procès-verbal du 16 décembre 2024
...êtes, par le présent avis, convoqués à une séance extraordinaire de ce conseil qui sera tenue le lundi 16 décembre 2024 à compter de 19 h 15, au lieu ordinaire des séances. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considér...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 22 janvier 2025
...cat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 14 janvier 2025. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2025
...10e Avenue dans le secteur de la 150e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 10 février 2025 à compter de 19 h 30, dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges (Québec) G5Y 1L3, en...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2025
...g de la 10e Avenue dans le secteur de la 150e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation le 10 février 2025 à compter de 19 h 30 dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges (Québec) G5Y 1L3, en...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2025
...permettant les habitations multifamiliales, tiendra une assemblée publique de consultation le 10 février 2025 à compter de 19 h 30 dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges (Québec) G5Y 1L3, en...
-
• Documents
Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour l'année 2025 - 29 janvier 2025
...général de perception des taxes, tarifications et autres pour l'année 2025, et qu’il procèdera à l'envoi des comptes de taxes dans le délai imparti. Que toute personne qui désire consulter le rôle peut le faire durant les heure...
-
• Documents
Plan d'action 2025-2029
...•• • • • • • Faciliter l’accès et l’information sur les activités de loisirs pour tous les âges en tenant compte des ressources humaines, des infrastructures disponibles et des collaborations possibles avec le milieu...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
...RÉSOLU unanimement QUE LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. APPLICATION DE LA TAR IFICATION À compter de l'entrée en vigueur du présent règlement, à moins d'indication expresse, la tarification ci - après s'applique p...
-
• Documents
Document explicatif du Budget 2025 - 25 décembre
...000 $ 5,0% TAXE AU MÈTRE LINÉAIRE 1 895 118 $ 2 140 511 $ 245 393 $ 12,9% COMPENSATION TENANT LIEU DE TAXES 2 910 025 $ 3 323 520 $ 413 495 $ 14,2% SERVICES RENDUS 571 510 $ 598 421 $ 26 911 $ 4,7%...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 novembre 2024
...ong reproduit. ADOPTÉE ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 24-14308 Approbation du paiement des comptes ATTENDU : le rapport préparé par Rémi Poulin, CPA, auditeur trésorier et directeur du Service des finances e...
-
• Documents
Adoption des prévisions budgétaires 2025 et du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2025-2026-2027 - 27 novembre
...conseil adoptera lors d'une séance extraordinaire qui se tiendra à l'hôtel de ville le lundi 16 décembre 2024 à compter de 19 h 15, les prévisions budgétaires 2025 ainsi que le programme triennal d'immobilisations pour les anné...