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176 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 13 février
...3-13306 Demande de déplacement de 2 poteaux Telus ATTENDU : le besoin de déplacer 2 poteaux appartenant à Telus Communications inc. afin de faciliter la réalisation de travaux sur la 25 e Avenue et sur la 155 e Rue; ATTENDU :...
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Procès-verbal du 24 mai
...du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande d'aide financière auprès du ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre du Programme d'aide financière aux bibliothèques publiques autonomes. QUE le ma...
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Procès-verbal du 9 mai
...• Club FADOQ St-Jean de la Lande; • Beauce Réseautage; • Club Rendez-Vous St-Georges; • Corporation de développement communautaire Beauce-Etchemins; • Conseil isolé St-Vincent de Paul St-Georges Ouest; • Maison des Jeunes de Beauce-Sartig...
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Procès-verbal du 25 avril
...mai 2022 au 30 septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12901 Embauche d’une graphiste et adjointe aux communications pour la direction générale ATTENDU : le besoin d’embaucher une graphiste et adjointe aux communications...
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Procès-verbal du 28 février
...ON N O 22-12756 ( SUITE ) QUE le Règlement numéro 837-2022 autorisant des travaux pour le remplacement du système de communication entre l’usine et les sites sur le réseau d’eau potable et le remplacement du réducteur de pression RP-3 au...
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Procès-verbal du 14 février
...s, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 837-2022 autorisant des travaux pour le remplacement du système de communication entre l’usine et les sites sur le réseau d’eau potable et le remplacement du réducteur de pression RP-3 au...
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Procès-verbal du 17 janvier
...ie Labbé, chef de Division – Cour municipale agisse à titre de juge de paix, catégorie CM-2 auprès de la Cour municipale commune de la Ville de Saint-Georges pour le district judiciaire de Beauce; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Man...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...e Anniversaire ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sartigan a déposé un Plan d’action au ministère de la Culture et des Communications pour l’Entente de développement culturel 2024 de la MRC; ATTENDU : que le projet Tourbillon fantasmagori...
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Procès-verbal du 14 novembre
...d Fortier sur le conseil d’administration de Taxibus Saint-Georges et sur la Table de concertation en logement social et communautaire, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le comité de développement durable et sur le conseil d’administ...
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Procès-verbal du 13 novembre
...charge les appels 9 -1-1 natifs IP de bout en bout; ATTENDU : que le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a établi, dans la Décision de télécom CRTC 2015 - 531, que le système 9 -1-1 de p...
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Procès-verbal du 28 novembre
...tés à venir. Un compte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le Comité d’investissement commun du CEB, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur l’assemblée générale annuelle du Festival Beauceron de l’Érab...
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Procès-verbal du 12 décembre
...aux enseignes électroniques. La greffière et le directeur général donnent plus d’informations à M. Gilbert et l’invitent à communiquer avec le Service de l’urbanisme à ce sujet. Aucune autre personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer....
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Procès-verbal du 27 mars
...-Etchemins et sur Beauce Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur la Table de concertation en logement social et communautaire et par monsieur le maire Claude Morin sur le Caucus des cités régionales, sur une conférence de presse pour...
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Plan d'urbanisme
...e densité. Celles-ci sont localisées près des principales voies de circulation, à proximité des services et équipements communautaires, des principaux employeurs et des secteurs déjà développés selon cette densité. Très peu d'aires sont...
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Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...loppement économique local conformément au chapitre lll de la Loi sur les compétences municipales ; i) activité communautaire; j) protection de l’ environnement ; k) transport collectif; l) conservation d’immeuble d’i...
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Procès-verbal du 12 septembre
...rs et de la culture et sur le Tennis de Beauce, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le Comité d’investissement commun du CEB et par monsieur le maire Claude Morin sur le conseil d’administration de Destination Beauce. PÉRIODE...
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Procès-verbal du 24 avril
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13448 Mandat à Automatisation JRT inc. pour le remplacement des équipements de communication et programmation à l’usine de filtration ATTENDU : que nous devons finaliser le remplacement des équipem...
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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...blie actuellement entre la Ville et l'entrepreneur et s'il y a changement, toute décision en ce sens sera communiquée aux contribuables de la Ville de Saint -Georges par la voie des journaux locaux ou du poste de rad...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...habitation du Québec dans le cadre du Programme d’habitation abordable du Québec ATTENDU : que la Société immobilière communautaire de Beauce a reçu une autorisation préliminaire pour son projet présenté à la Société d’habitation du Québec...
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Procès-verbal du 8 mai
...tonomes ATTENDU : que la Ville désire déposer une demande d’aide financière auprès du ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre du Programme d’aide financière aux bibliothèques publiques autonomes 2023-2024;...
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Procès-verbal du 12 juin
...vités agricoles existantes puisqu’aucune nouvelle utilisation autre qu’agricole n’est demandée; L’homogénéité de la communauté agricole ne sera pas altérée puisqu’aucune nouvelle unité foncière ne sera ajoutée. ADOPTÉE RÉSOLU...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...PTÉE RÉSOLUTION N O 24-14019 Adhésion de la Municipalité de Courcelles-Saint-Évariste à la Cour municipale commune de la Ville de Saint-Georges ATTENDU : le décret 1837-2023 concernant le regroupement de la Municipalité d...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...jeux sur son territoire; ATTENDU : que la Ville s’engage à rendre ses installations sportives, culturelles et communauta ires disponibles gratuitement pour le déroulement des activités de la Finale des Jeux du Québec – Été 20...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...e rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur la Table de concertation en logement social et communautaire et sur le conseil d’administration de Taxibus Saint-Georges, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...PTÉE RÉSOLUTION N O 24-14118 Approbation du calendrier des délais de conservation de la Cour municipale commune soumis à Bibliothèque et Archives nationales du Québec ATTENDU : qu’en vertu de l’article 7 de la...