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209 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 avril
...2022. ADOPTÉE EXCAVATION TRANSCO INC. EXCAVATION LAPOINTE & FILS INC. GIROUX ET LESSARD LTÉE LES PAVAGES DE BEAUCE LTÉE EXCAVATION PAUL JACQUES INC. EXCAVATION DROUIN DORIS INC. DULAC ET FILS CIE LTÉE EXCAVATION BOLDUC INC....
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Procès-verbal du 11 avril
...sion publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES PAVAGES DE BEAUCE LTÉE 435 100,26 $ GIROUX ET LESSARD LTÉE 444 866,04 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions déposée...
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Procès-verbal du 28 mars
...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 848-2022 soit annexé à la présente résolution pour en fair...
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Procès-verbal du 14 mars
...ON N O 22-12781 ( SUITE ) QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à la présente résolution pour...
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Procès-verbal du 14 février
...21-054 du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 838-2022 soit annexé à la présente résolution pour...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...la 22e Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis d'entrée en vigueur - 3 mai
...la 22e Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 avril 2023. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...! Artère principale projetée Artère collectrice Artère collectrice projetée 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 921-2024 soit annexé à la présente résolution pour...
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Avis d'entrée en vigueur - 20 mars
...ravaux municipaux. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 12 mars 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 913-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fair...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...aré et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce- Etchemin dans le...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...greffière en ajoutant les items suivants : 7.21 Vente de c asiers à l’organisme Carrefour Jeunesse -Emploi de Beauce -Sud . 8.4 Rapport d’embauche de 6 animateurs chefs pour l e Service des loisirs et de la culture ....
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...ns la zone PB-314. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 17 avril 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...ès du parc Rodrigue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 17 avril 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...ommerciale adjacente. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 17 avril 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...Lotbinière, de l’Office municipal d’habitation du Nord de Lotbinière et de l’Office régional d’habitation de la Nouvelle-Beauce. 7.26 Adjudication du contrat pour l’aménagement d’un ponceau sur la 25 e Avenue au sud de la 127 e Rue. 7...
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Avis d'entrée en vigueur - 22 mai
...et la 136e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 14 mai 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière au...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...046 Approbation des prévisions budgétaires 2024 et du plan de transport et de développement de Transport Autonomie Beauce -Etchemins dans le cadre du Programme de subvention au transport adapté ATTENDU : que dans le cadre du Pro...
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Avis d'entrée en vigueur - 19 juin
...ire d’application. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 11 juin 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 911-2024 soit annexé à la présente résolution pour...
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Avis d'entrée en vigueur - 19 juin
...à l’architecture. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 11 juin 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière a...
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Avis d'entrée en vigueur - 26 juin
...tualiser les normes. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 19 juin 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...T SERVICE D’ÉQUIPEMENT G.D. INC. 383 000,14 $ PHIL LAROCHELLE ÉQUIPEMENT INC. 384 365,74 $ LE CENTRE DU CAMION (BEAUCE) INC. 392 754,60 $ LES ÉQUIPEMENTS TWIN LAVAL INC. 417 261,52 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...TROIS CENT SOIXANTE - SEPT MILLE HUIT CENT DEUX (3 367 80 2) du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce, au montant de 12 000 $, le tout conformément au projet de contrat préparé par Me Corinne Rodrigue, not...