Recherches populaires
158 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14000 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...d ésiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14034 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffi...
-
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...t toute forme juridique d’entreprise ou de société; k) personne compétente : une personne qui est membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec, de l’Ordre des chimistes du Québec ou de l’Ordre des technologues professionne...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14068 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...nt désiré s'exprimer . CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14102 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greff...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...nisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13921 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-gr...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...UE DE LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14127 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...nisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 32. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14145 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...rganisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14174 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14201 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...t désiré s'exprimer . CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14225 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffi...
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...s, le parent ou le tuteur de celle -ci est réputé gardien. « Impératifs biolo giques » : Les soins essentiels d’ordre physique, physiologique et comportemental liés, notamment, à l’espèce ou à la race de l’animal, à son...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...UE DE LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-14248 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...sme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13949 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13889 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...s pendant de nombreuses années. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13495 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 2 octobre
...re 2023 à compter de 18 h 15 . Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13531 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...A MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13560 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greff...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 49. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13576 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...t désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 39. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13601 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffi...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13621 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du j our rédigé par la greff...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13649 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du j our rédigé par la greff...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...nt désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 32. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13675 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffi...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13858 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...