172 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 14 février

...le commune de Saint-Georges. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12743 Embauche de 2 commis de restaurant pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski à titre de commis de restaurant pour...

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Procès-verbal du 24 avril

...2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer....

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Procès-verbal du 23 janvier

...3-13257 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11400, 1 re Avenue ATTENDU : que l’entreprise Dollarama demande d’installer une enseigne sur la...

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Procès-verbal du 13 février

...t rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.35 Embauche de préposés aux remontées mécaniques pour le centre de ski. 7.36 Embauche d’un préposé à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBA...

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Procès-verbal du 13 mars

...ojet). 7.25 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11287-11289, 1 re Avenue. 7.26 Acceptation d’une convention d’aide financière (2022-2023) dans...

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Procès-verbal du 12 décembre

...Entretien : Garage Municipal 273 423 $ Motel Industriel 44 587 $ Centre d'entranement des pompiers 2 000 $ Entretien des vhicules 1 190 638 $ TOTAL:...

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Procès-verbal du 14 novembre

...ub Rendez-vous St-Georges ATTENDU : que le Club Rendez-vous St-Georges est un organisme sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTEN...

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Procès-verbal du 17 janvier

...ation du nom de M. Alexandre Dufour par celui de M. Alexandre Fournier à titre d’employé à la fabrication de neige pour le centre de ski. QUE la présente résolution modifie la résolution numéro 21-12678 adoptée le 13 décembre 2021. AD...

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Procès-verbal du 12 septembre

...tude dans le parc technologique à Les Ateliers S.M.Q. Industriels inc. 8.9 Rapport d’embauche de 3 formateurs pour le centre de ski. 8.10 Rapport d’embauche de surveillants-sauveteurs et de moniteurs-aquatiques pour le Service des loisi...

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Procès-verbal du 9 mai

...u des conclusions du rapport du consultant pour un montant de 515 673 $, plus toutes les taxes applicables, excluant le centre de ski et le cyber risque ainsi que le risque d’inondation en assurance des biens, pour la couverture des assurances...

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Procès-verbal du 11 juillet

...solution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13010 Acceptation d’une entente sur l’utilisation de la montagne du centre de ski Saint-Georges avec Vélo de Montagne MSG, Saint-Georges ATTENDU : qu’un protocole d’entente a été rédig...

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Procès-verbal du 11 septembre

...23 -13633 Adjudication du con trat pour le remplacement de prises de canon à neige et de sectionneurs électriques au centre de ski Saint -Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la...

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Procès-verbal du 26 septembre

...-13088 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12365-12367, 1 re Avenue ATTENDU : que les nouveaux propriétaires du 12365-12367, 1 re Avenue dés...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...orridors touristiques, des zones patrimoniales et des monuments repères : é glise l’Assomption, Place de l’église, Centre culturel Marie -Fitzbach, cégep, hôpital, centre -ville, berges de la rivière Chaudière; 2. à l’in...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) APPLICABLES AU CENTRE-VILLE ATTENDU : l’importance que le conseil municipal souhaite accorder à la revitalisation de...

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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville

RÈGLEMENT N o 687 -2017 Décrétant le Programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre -ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 4 avril 2018 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES...

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Règlement sur les permis et certificats

...vitrine, sauf dans une zone CC soumise au Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale au centre-ville ; c) Enseigne temporaire, à moins d’indication contraire au chapitre sur les enseignes du règlement de zo...

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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité

...s chemins privés ouverts à la circulation publique des véhicul es routiers ain si que sur les terrains de centres commerciaux et autres terrains où le public est autorisé à circuler. 68. AFFICHAGE DU PERMIS OU DE L ’AU...

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...chemins privés ouve rts à la circulation publique des véhicules routiers, ainsi que sur les terrains de centres commerciaux et autres terrains où le pu bli c est autorisé à circuler. 56. BRUIT D ’UN AVION OU D ’UN VÉH...

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Stationnement au centre-ville

...Titre: Dossier: Dessin: FRÉDÉRIC VEILLEUX AUCUNE 27/03/2020 STATIONNEMENTS PUBLICS 317-01 STAT. Centre-ville.dwg 1-1

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Procès-verbal du 12 juin

...-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 concernant l’hébergement touristique et les usages résidentiels au centre-ville, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 888-2023 soit annexé à la présente rés...

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Procès-verbal du 27 novembre

...r – Ski et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture. 5.22 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Centre culturel Marie- Fitzbach pour le Service des loisirs et de la culture. 5.23 Suspension d’un employé. 5.24 A...

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Procès-verbal du 10 octobre

...sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 900 -2023 établissant la tarification au centre de ski Saint -Georges . La greffière présente le projet de règlement et mentionne s on objet et sa portée...