186 résultats trouvés pour taxes

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Plan d'urbanisme

PLAN D’URBANISME N O 163-2005 Entrée en vigueur : le 21 septembre 2005 MISE A JOUR ADMINISTRATIVE : 10 JUIN 2022 PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 2 VILLE DE SAINT -GEORGES TABLE DES MAT......

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...e APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande d’aide financière auprè...

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Procès-verbal du 28 novembre

...ère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil nomme Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture, Mme Isabelle Gagnon, chef de Division - Loisirs et plein a...

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Règlement de lotissement

RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........

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Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville

RÈGLEMENT N o 687 -2017 Décrétant le Programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre -ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 4 avril 2018 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES......

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Procès-verbal du 9 mai

...LUTION N O 22-12921 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la Culture, en date du 28 avril 2022, dans lequel elle recommande le...

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Procès-verbal du 14 mars

...entretien ménager; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, Régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de M e Magalie Plourde, directrice des Ressources hu...

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Procès-verbal du 24 octobre

...e temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Jean-Marie Dionne, régisseur – Ski et plein air par intérim, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service...

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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (2E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e......

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Procès-verbal du 14 novembre

...LUTION N O 22-13152 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 7 novembre 2022, dans lequel elle recommande...

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Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Qu......

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...ATTENDU : qu’il est nécessaire de prolonger la durée du remplacement; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et Me Magali e Plourde, directrice du Service des...

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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles

Remplace le Règlement numéro 103 -2004 adopté le 22 mars 2004 et le Règlement numéro 143 -2004 adopté le 24 janvier 2005 Modifié par le Règlement 785 -2020 Entrée en vigueur le 17 -11 -2020 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -G......

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Procès-verbal du 26 juin

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 26 juin 202 3 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que......

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Procès-verbal du 21 août

...entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAI RE MONTANT ST -GEORGES CHEVROLET BUICK GMC CADILLAC 79 305,16 $ ST -GEORGES TOYOTA (9125 -4583 QUÉBEC INC.) 84 60...

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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (3E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e......

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Procès-verbal du 27 novembre

...Aréna et installations aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Resso...

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Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour 2024 - 31 janvier

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que......

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Procès-verbal du 12 février 2024

...préposé aux patinoires extérieures pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Resso...

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Écocentre pour végétaux

En place depuis l’automne 2013, en collaboration avec Services sanitaires D.F. de Beauce, l’Écocentre pour végétaux est accessible tout à fait gratuitement pour les résidents de Saint-Georges désireux de diminuer l’enfouissement de matières pouvant......