Recherches populaires
152 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...une distance séparatrice ne s’applique. De plus, les sentiers existent depuis plusieurs années; L’homogénéité de la communauté agricole sera peu affectée étant donné que la superficie visée est minime et qu’elle n’implique aucun morcelleme...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...0 Démission d’un préventionniste au Service de la sécurité incendie. 6.21 Fin de remplacement graphiste et adjointe aux communications à la Direction générale. 6.22 Embauche de commis à l’accueil pour le Service des loisirs et de la cultu...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...en cause et compte tenu de la nature de la demande qui ne génère aucune distance séparatrice ; L’homogénéité de la communauté et de l’exploitation agricole ne sera pas altérée par cette demande. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-141...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...PTÉE RÉSOLUTION N O 24-14019 Adhésion de la Municipalité de Courcelles-Saint-Évariste à la Cour municipale commune de la Ville de Saint-Georges ATTENDU : le décret 1837-2023 concernant le regroupement de la Municipalité d...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...le complexe aquatique; ATTENDU : le nombre grandissant d’activités et d’évènements sportifs, de loisirs, culturels et communautaires; ATTENDU : que le Service, en matière de loisirs et culture, est en opération 7 jours sur 7 afin de rép...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...e Anniversaire ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sartigan a déposé un Plan d’action au ministère de la Culture et des Communications pour l’Entente de développement culturel 2024 de la MRC; ATTENDU : que le projet Tourbillon fantasmagori...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...3-13306 Demande de déplacement de 2 poteaux Telus ATTENDU : le besoin de déplacer 2 poteaux appartenant à Telus Communications inc. afin de faciliter la réalisation de travaux sur la 25 e Avenue et sur la 155 e Rue; ATTENDU :...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...mai 2022 au 30 septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12901 Embauche d’une graphiste et adjointe aux communications pour la direction générale ATTENDU : le besoin d’embaucher une graphiste et adjointe aux communications...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...ON N O 22-12756 ( SUITE ) QUE le Règlement numéro 837-2022 autorisant des travaux pour le remplacement du système de communication entre l’usine et les sites sur le réseau d’eau potable et le remplacement du réducteur de pression RP-3 au...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...s, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 837-2022 autorisant des travaux pour le remplacement du système de communication entre l’usine et les sites sur le réseau d’eau potable et le remplacement du réducteur de pression RP-3 au...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...ie Labbé, chef de Division – Cour municipale agisse à titre de juge de paix, catégorie CM-2 auprès de la Cour municipale commune de la Ville de Saint-Georges pour le district judiciaire de Beauce; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Man...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...d Fortier sur le conseil d’administration de Taxibus Saint-Georges et sur la Table de concertation en logement social et communautaire, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le comité de développement durable et sur le conseil d’administ...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...tés à venir. Un compte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le Comité d’investissement commun du CEB, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur l’assemblée générale annuelle du Festival Beauceron de l’Érab...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...aux enseignes électroniques. La greffière et le directeur général donnent plus d’informations à M. Gilbert et l’invitent à communiquer avec le Service de l’urbanisme à ce sujet. Aucune autre personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer....
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...e densité. Celles-ci sont localisées près des principales voies de circulation, à proximité des services et équipements communautaires, des principaux employeurs et des secteurs déjà développés selon cette densité. Très peu d'aires sont...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...-Etchemins et sur Beauce Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur la Table de concertation en logement social et communautaire et par monsieur le maire Claude Morin sur le Caucus des cités régionales, sur une conférence de presse pour...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande d'aide financière auprès du ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre du Programme d'aide financière aux bibliothèques publiques autonomes. QUE le ma...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13448 Mandat à Automatisation JRT inc. pour le remplacement des équipements de communication et programmation à l’usine de filtration ATTENDU : que nous devons finaliser le remplacement des équipem...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...rs et de la culture et sur le Tennis de Beauce, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le Comité d’investissement commun du CEB et par monsieur le maire Claude Morin sur le conseil d’administration de Destination Beauce. PÉRIODE...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...tonomes ATTENDU : que la Ville désire déposer une demande d’aide financière auprès du ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre du Programme d’aide financière aux bibliothèques publiques autonomes 2023-2024;...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...vités agricoles existantes puisqu’aucune nouvelle utilisation autre qu’agricole n’est demandée; L’homogénéité de la communauté agricole ne sera pas altérée puisqu’aucune nouvelle unité foncière ne sera ajoutée. ADOPTÉE RÉSOLU...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...tés agricoles existantes puisqu’aucune utilisation autre qu’agricole n’est demandée ; • L’homogénéité de la communauté agricole sera peu affectée compte tenu que les superficies des deux nouvelles entités seront similaires à...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...ne s’agit pas d’un immeuble protégé et qu’aucune distance séparatrice ne s’applique ; ➢ L’homogénéité de la communauté agricole sera peu affectée compte tenu que la superficie visée est minime et qu’elle n’implique aucun morcelle...
-
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...tien sont contigus, il s font partie, à moins d'indications contraires, d'une zone de c irculation interdite commune com prenant tous les chemins interdits contigus. La zone de circulation interdite est délimitée...
-
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...dispositions prescrites par les règlements d’urbanisme sont respectées. Dans le cas contraire, il rejette la demande et communique les motifs de ce refus au requérant. Le chef de Division – Permis et inspection est autorisé à agir à titre d...