Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...éalisation d’une étude pour la construction d’un stade de soccer . 7.15 Partenariat avec la MRC de Beauce -Sartigan dans le cadre de l’entente de développement culturel 2024 pour le projet de Beauce Art . 7.16 Cess...
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...s de terrain dans le cadre de la construction du sentier polyvalent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan; ATTENDU : la nécessité d’acquérir le lot numéro 6 592 680 du Cadastre du Québec, circonscri...
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...0 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13654 Versement d’une aide financière à la Société historique Sartigan pour les années 2023, 2024 et 2025 ATTENDU : que la Société historique Sartigan est un organisme...
• Documents
Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...OUVOIRS 2. RESPONSABILITÉ DE L 'APPLICATION Le directeur de la Sûreté du Québ ec de la MRC Beauce -Sartigan ou son représentant sont responsables de l’application du présent règlement. 3. POUVOIRS D 'INSPECT...