Recherches populaires
148 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Cueillette des feuilles mortes automne 2023 - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTE DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2023 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant la semaine s...
-
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2023 - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTES DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2023 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant les semaine...
-
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...servis » indiqués sur la carte annexée au présent règlement, les services d’aqueduc et d’égout ayant fait l’objet d’une autorisation en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement doivent être établis dans la rue sur laquelle la c...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...res présents QUE le second projet du Règlement numéro 866-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser des jumelés et des multifamiliales dans les futures 140 e Rue et 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue, soit et e...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...e 2 2. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 CONSTRUCTIONS VISÉES La délivrance d’un certificat d’autorisation pour l’implantation d’une éolienne domestique ou de panneaux solaires est assujettie à l’approbation d’un...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...Je, Tom Redmond, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 859-2022 autorisant des travaux pour la mise à niveau de l’usine d’épuration au montant total de 18 520 656,29 $ et un emprunt du...
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...es éléments qui seront intégrés aux règlements d'urbanisme. C'est ainsi que les permis de construction ou certificats d'autorisation émis en conformité avec les règlements d'urbanisme qui seront élaborés et adoptés suite au présent document, c...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...rtier ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 838-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les multifamiliales de 6 logements du côté est de la 22 e Avenue, adossé au parc technologique, soit et est ado...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...unanimement QUE le premier projet du Règlement numéro 838-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les multifamiliales de 6 logements du côté est de la 22 e Avenue, adossé au parc technologique, soit et est ado...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...T RÉSOLU unanimement QUE la directrice du Service des finances et trésorière Mme Karine Veilleux, CPA, CA, M.Sc, soit autorisée à effectuer le paiement des comptes au montant total de 3 862 648,64 $ couvrant la période du 3 décembre 2021 a...
-
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 19 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTES DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2022 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant les semaine...
-
• Documents
Cueillettes des feuilles mortes automne 2022 - 2 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C CUEILLETTE DES FEUILLES MORTES AUTOMNE 2022 POUR TOUS LES RESIDENTS DE SAINT-GEORGES Il y aura une collecte spéciale porte-à-porte des feuilles durant la semaine s...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...Fortier APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 869-2022 autorisant des travaux pour la réfection des services municipaux dans la 110 e Rue de la 1 re Avenue à la 2 e Avenue, d...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...QUE le premier projet du Règlement numéro 898 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...majorité des membres présents QUE le Règlement numéro 866-2022 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser des jumelés et des multifamiliales dans les futures 140 e Rue et 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue, soit et e...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...xpliqué le projet de Règlement numéro 881 -2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser des jumelés dans les prolongements de la 151 e Rue à la 155 e Rue en bas de la 22 e Avenue . Il a invité...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...unanimement QUE le premier projet du Règlement numéro 881-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser des jumelés dans les prolongements de la 151 e Rue à la 155 e Rue en bas de la 22 e Avenue, soit et est adopt...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...assemblée, le président d'assemblée a expliqué la demande de dérogation mineure pour le 5150, 6 e Avenue Sud, qui vise à autoriser les distances séparatrices suivantes de l’unité d’élevage par rapport à 3 résidences, et ce, conformément aux p...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...QUE la directrice du Service des finances et trésorière, Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc , soit autorisée à effectuer le paiement des comptes au montant total de 4 098 502,76 $ couvrant la période du 2 j...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...te d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 890-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser la vente de véhicules automobiles dans la 120 e Rue à l’intersection de la route 204. Elle a invité les personn...
-
• Documents
Règlement no 602-2015
RÈGLEMENT N o 602 -2015 Déléguant à des fonctionnaires le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité Dernière mise à jour : 1er mai 2019 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES...
-
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...a gestion du contrat qui en découle; - des mesu res vi sant à encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’u n contrat; - des mesures pour favoriser la rotation des éventuels cocontrac t...
-
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...les gravats, les plâtras et les autres reb uts solides à 20 oC, à l'exception : 1. Des carcasses de véhicules automobiles, des terres et des sables imbibés d'hydrocarbures, les produits résultant du traitement des sols...