Recherches populaires
135 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...de la culture; ATTENDU : que la Ville est admissible au programme Écocamionnage mis en place par le ministère des Transports; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond E...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...bre 2022 au 15 avril 2023. ADOPTÉE DÉPÔT D’UN DOCUMENT : Un rapport d’embauche de 8 responsables de plateaux sportifs pour la période du 19 septembre 2022 au 1 er décembre 2022 pour le Service des loisirs et de la culture est dé...
-
• Documents
Règlement de zonage
...GNE TEMPORAIRE POUR ANNONCER UN FESTIVAL, UNE EXPOSITION, UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE OU UN ÉVÉNEMENT CULTUREL, RELIGIEUX OU SPORTIF ............................................... - 11 - 8.6.6. AUTRES TYPES D’ENSEIGNES TEMPORAIRES ..............
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...oumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 894-2023 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...Roy, ing., directeur des Services techniques à signer tout document ou entente à cet effet avec la ministre des Transports et de la Mobilité durable. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13638 Demande d’aide financière dan...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...LU un animement QUE le Règlement numéro 894 -202 3 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix -Dutil et du centre de ski , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règle...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...èglement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du second projet du Règlement n...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......
-
• Documents
Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
RÈGLEMENT N o 933 -202 4 Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix - Dutil et du centre de ski PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 933 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI CAT...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 novembre 2024
...umis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 933-2024 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 novembre 2024
...services professionnels pour la conception des plans et devis pour le réaménagement du terrain de baseball au centre sportif Lacroix-Dutil ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à procéder par appel d’o...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...avec M. Samuel Poulin, député de Beauce-Sud pour un suivi du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) et sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...a lieu de remplacer les 2 fontaines d’eau au terrain de soccer synthétique et celle dans le parc face au centre sportif Lacroix -Dutil; ATTENDU : que le Service des loisirs et de la culture a fait une demande de pri...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’application du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) et s’engage à les respecter; ATTENDU : que seuls les travaux réalisés...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14181 Adjudication du contrat pour la cueillette et le transport des matières résiduelles du territoire de Saint-Georges ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...son intérêt pour acquérir cette remorque au prix de 2 500 $; ATTENDU : que les frais pour la remise en état et le transport de la remorque seront entièrement pris en charge par la Municipalité de Saint-Côme-Linière; ATTENDU : que le...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...la fourniture et l’implantation d’une solution hébergée application multi-plateformes pour la gestion d’un service de transport à la demande (Taxibus) ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions s...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...e zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue , soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 917 -...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...A) et FAMILLE, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur le conseil d’administration de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur la Régie intermunicipale du comté de B...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...age numéro 150 - 2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix -Dutil et la 114 e Rue . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni or...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...demande du Club à l’effet de re nouveler l’entente avec la Ville concernant les activités de l’équipe au centre sportif Lacroix -Dutil; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...èglement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter les hauteurs maximales permises sur la 1 re Avenue entre le Centre sportif Lacroix-Dutil et la 114 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis à la consult...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...et installations aquatiques a été désigné comme personne charg ée d’administrer le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix -Dutil par la résolution numéro 23 -13568; ATTENDU : le départ de M. Steeve Simard; ATTENDU...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...pté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce-...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...Appui au Pavillon du cœur Beauce-Etchemin dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air ATTENDU : la demande d’appui du Pavillon du cœur Beauce-Etchemin qui déposera une demande dans...