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Document explicatif du budget 2024 - 20 décembre
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Avis de promulgation - 20 décembre
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Avis de promulgation - 20 décembre
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...n rôle général de percepti on; ATTENDU : qu'avis de présentation du présent règlement a été préalablement donné à la séance de ce conseil tenue le 27 novembre 2023 ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier AP...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...t é et ses amendements; ATTENDU : qu'avis de motion du présent règlement a été préalablement donné à une séance de ce conseil tenue le 27 novembre 2023; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APP...
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Procès-verbal du 27 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 27 novembre 2023 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieur...
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Avis d'entrée en vigueur - 6 décembre
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...IS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que le conseil adoptera lors d'une séance extraordinaire qui se tiendra à l'hôtel de ville le lundi 11 décembre 2023 à compter de 19 h 15, les pré...
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Calendrier des séances 2024 - 22 novembre
...la soussignée greffière : QUE conformément à la Loi sur les cités et villes, le conseil doit adopter le calendrier des séances ordinaires pour l'année 2024 et le publier sur le territoire de la ville. QUE pour l'année 2024, les séances o...
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Avis de promulgation - 22 novembre
...RO 899-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 13 novembre 2023, le conseil de cette Munic...
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Demande de dérogation mineure pour une partie du lot 3 365 592 (lot 6 587 565 projeté) situé sur la 155e Rue - 15 novembre
...r la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme: QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 11 décembre 2023, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacro...
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Demande de dérogation mineure pour le 340 à 356, 122e Rue - 15 novembre
...la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 11 décembre 2023, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacr...
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Procès-verbal du 13 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 13 novembre 202 3 à laquelle sont présents mesdames les conseillère s Manon Bougie...
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Avis de promulgation - 1er novembre
...UMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 23 octobre 2023, le conseil de cette Municipalité a...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...UR RÈGLEMENT NUMÉRO 896-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 10 octobre 2023, le conseil de cette municipalité a...
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Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février
...IRE DE S IMMEUBLES DESSERVI S PAR UN RÉSEAU D ’AQUEDUC OU D’ÉGOUT MUNICIPAL DE LA M UNICIPALITÉ : 1. Lors d'une séance tenue le 12 février 2024 , le conseil municipal de la Ville de Saint -Georges a adopté le Règlement numéro 906...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...RÈGLEMENT NUMÉRO 909-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 25 mars 2024, le conseil de cette municipal...
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...UMÉRO 905-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance régulière du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 12 février 2024, le conseil de cette Municipalité a...
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PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 13 mai 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillère s Manon Bougie et Esth...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...UR RÈGLEMENT NUMÉRO 892-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 10 octobre 2023, le conseil de cette municipalité a...
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Budget de fonctionnement
Le budget de fonctionnement représente les prévisions de revenus et dépenses pour l’exercice financier qui s’étend du 1 er janvier au 31 décembre. La période d’établissement du budget de l’année suivante s’échelonne sur une période d’un peu pl......
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Procès-verbal du 25 juin 2024
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES À u ne séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint -Georges, tenue au lieu habituel le 25 juin 202 4 à laquelle sont présents madame la conseillère Esther Fortin ainsi que messieurs les...
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Procès-verbal du 10 juin
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES À une séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu habituel le 10 juin 2024 à laquelle sont présents mesdames les conseillères Manon Bougie et Esther Fortin ainsi que messieurs le...
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Avis d'entrée en vigueur - 26 juin
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Avis d'entrée en vigueur - 19 juin
...RÈGLEMENT NUMÉRO 914-2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 13 mai 2024, le conseil de cette municipal...