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134 résultats trouvés pour taxes

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Nomination de M. Rémi Poulin à titre de trésorier et directeur du Service des finances

...mentaires de 1,5 M$ et une diminution des dépenses de l’ordre de 1,4 M$. La Ville a également adopté la révision de son plan triennal d’immobilisations pour l’année 2024. La Ville prévoit des investissements de 38,1 M$, soit 5,7 M$ de moins que...
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Service des loisirs et de la culture - calendrier de reprise des activités

...30 à 8 h15 ainsi que mardi et jeudi : 12 h à 13 h Bain libre : Samedi et dimanche 13 h à 16 h Sentier glacé à l’espace Carpe Diem : l’installation des infrastructures sur le sentier s’amorcera dans la semaine du 8 décembre. L...
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Ville de Saint-Georges autorise des travaux de construction pour 36,7 M$ en octobre

Le plus important projet est l’agrandissement de l’espace bureau à l’usine de Manac située sur la 107 e Rue. La construction du bâtiment de 8 étages nécessitera un investissement de 22,1 M$. Ainsi, après les 10 premiers mois de l’année, le Ser...
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Mme Manon Bougie

...e des employés Comité Santé et mieux-être Comité SST Conseil économique de Beauce (CEB) (substitut du maire) Espace MUNI Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan (MRC) (substitut du maire) Structure d'accueil et d'in...
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Appel de projets culturels : ''Les arts animent la ville''

...s. Ces prestations devront être présentées en plein air et dans des lieux publics propriétés de la Ville soit des parcs, des espaces verts ou des stationnements notamment. La réalisation de l’activité doit se prévoir entre le 30 juin et le 31 décembr...
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M. Olivier Duval

...dre M. Duval Beauce Art Comité culturel (MRC) Comité de démolition Comité de développement durable Plan d’action à l’égard des personnes handicapées
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 483-2012 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) APPLICABLES AU CENTRE-VILLE ATTENDU : l’impor...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés

...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 708-2018 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES STATIONNEMENTS ÉTAGÉS ATTENDU : que la Ville...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 790-2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES STATIONNEMENTS DE 50 CASES ET PLUS ATTENDU : que...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix

...e 17-11-2020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT 79-2003 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DANS CERTAINES ZONES COMMERCIALES DU BOULEVARD LACROIX...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église

...RÈGLEMENT 695 -2017 _____________________________________________________ RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE DANS LE SECTEUR DE LA PLACE DE L’ÉGLISE _____________________...
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Règlement de lotissement

............................................................................................................ 2 CHAPITRE 2 PLAN-PROJET DE LOTISSEMENT ................................................................ 1 2.1. OBLIGATION DE L’APPR...
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Règlement sur les conditions d’émission des permis

...timent principal projeté, y compris ses dépendances, doit : 1° Former un ou plusieurs lots distincts sur les plans officiels du cadastre et que ces lots soient conformes au règlemen t de lotissement ou soient protégés pa...
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Règlement sur les permis et certificats

...E .......................................................................................4 ii 3.7. CERTIFICATION DU PLAN ................................................................................................. 4 3.8. EFFET DE L’ÉM...
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Règlement de construction

...glement sur les permis et les certificats si toutes les conditions suivantes sont respectées : a) L’implantatio n est identique ou permet de réduire les dérogations existantes ; b) La réparation n’a pas...
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 791-2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES REMBLAIS ET DÉBLAIS DE PLUS DE 2 500 M3 ATTENDU : que...
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Plan de zonage et grilles de spécifications

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Règlement de zonage

...2 . INTERPRÉTATION DES TABLEAUX ET DE LA GRILLE DES SPÉCIFICATIONS ..................................... - 1 - 1.5.3 . PLAN DE ZONAGE .................................................................................................................
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble

...0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 737 -2019 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES PROJETS D’ENSEMBLE ATTENDU : que le consei...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée

...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMENT N O 198 -2006 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITECTUR ALE POUR LE SECTEUR COMMERCIAL DE LA 150 E RUE PROJETÉE...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes

...020 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 371-2010 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR L’IMPLANTATION D'ÉOLIENNES DOMESTIQUES ET D'ANTENNES...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829

...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 628 -2016 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LA ZONE RE-829 ATTENDU : qu'avis de motion du p...
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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (3E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e......
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre

...de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 891-2023 amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclur...
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