Recherches populaires
113 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...nt désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13785 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
-
• Documents
Avis de promulgation - 20 décembre
...reffe@saint-georges.ca. QUE ce règlement entre en vigueur le 1er janvier 2024. Donné à Saint-Georges, ce 20e jour de décembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Avis de promulgation - 20 décembre
...reffe@saint-georges.ca. QUE ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 20e jour de décembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13754 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
-
• Documents
Calendrier des séances 2024 - 22 novembre
...15 octobre (mardi) 11 novembre 28 octobre 25 novembre 16 décembre Donné à Saint-Georges, ce 22e jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...UE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13716 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jo ur rédigé par la greffière ;...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...NUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13649 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du j our rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 39. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13601 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Avis de promulgation - 30 août
...ureau de la soussignée. QUE ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Donné à Saint-Georges, ce 30e jour d’août 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 49. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13576 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...E SUPPLÉANTE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13560 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13470 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
-
• Documents
Avis de promulgation - 25 décembre
...effe@saint-georges.ca. QUE ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges, ce 25e jour de décembre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière