Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...au 13 juin 2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14107 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de thiosulfate de calcium pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres sur in...
• Documents
Demande de dérogation mineure pour le lot 2 995 984 situé sur la 125e Rue - 14 février
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le lot 2 995 984 situé sur la 125e Rue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 863 -2022 adopté le 26 septembre 2022 amendant...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 862 -2022 adopté le 26 septembre 2022 amendant...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...s budgets prévus. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -1302 7 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande d e service d’agents de sécurité pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
...uent de s'appliquer. CHAPITRE 2 - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1. PROCEDURE RELATIVE A LA DEMANDE DE PERMIS ET CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Toute demande de permis ou de certi...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements étagés
...nements étagés Page 4 CHAPITRE 2 - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1. PROCEDURE RELATIVE A LA DEMANDE DE PERMIS ET CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Toute demande de permis ou de certific...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les projets d’ensemble
...MINISTRATIVES 2.1. PROCEDURE RELATIVE A LA D EMANDE DE PERMIS ET CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Toute demande de permis ou de certificat visée par le présent règlement doit être accompagnée de...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
...continuent de s'appliquer. CHAPITRE 2 - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1. PROCEDURE RELATIVE A LA DEMANDE DE PERMI S ET CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Toute demande de permis ou de certific...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...allation ou modification d’une enseigne permanente lumineuse dans la zone CD -438. 2.2 PROCEDURE RELATIVE A LA DEMANDE DE PERMIS OU DE CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de l a demande Les documents exigés au présent règlem...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...dispositions du règlement de zonage est aussi assujettie à l’approbation d’un PIIA. 2.2 PROCÉDURE RELATIVE À LA DEMANDE DE PERMIS OU DE CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Les documents exigés au présent rè...
• Documents
Peintures murales
...ace public so nt également exclus de l’application du présent règlement. 2.3. PROC ÉDURE RELATIVE À LA DEMANDE DE PERMIS ET DE CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Toute demande de permis ou de certific...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...lequel un ou des objectifs et critères sont prévus dans le présent règlement devra faire l’objet d’une nouvelle demande. 2.2 . TRAVAUX EXCLUS Ne sont pas soumis au présent règlement, tous travaux réalisés uniqueme...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...es, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13080 Adjudication du contr...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...u 1 er septembre 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13049 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de polymère pour déshydratation des boues de l’usine d’épuration ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission s...
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...16 juin 2022. ADOP TÉE RÉSOLUTION N O 22 -12986 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de boissons gazeuses ATTEND U : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 fournis...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...présent règlement. ________________________ [r.638 -2016, 15 -11-2016] 2.2 Procédure relative à la demande de permis ou de certificat Étape 1 : Dépôt de la demande Les documents exigés au présent règ...
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...e budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12955 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de sulfate d’aluminium (ALUN) ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 5 entreprises,...
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par l’assistante-greffière en ajoutant les items suivants : 5.10 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville po...
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...es, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12917 Adjudication du contr...
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...e 204 par une zone résidentielle de forte densité Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Madame Édith Bernard demande à quel endroit le trafic va circuler et si un parc pour enfants est prévu dans les environs. RÈGLEMENT NUMÉRO...
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...tion et à son entrée en vigueur. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12846 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande d’asphalte froid ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a...
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...2022 au 17 mars 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12817 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de travaux arboricoles pour divers terrains et emprises municipales pour le Service des travaux publics ATTE...
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...É par monsieur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte les plans et estimation pour la demande de prolongement des services municipaux par Gestion Immobilière D.L.V. inc. d'une longueur d'environ 140 mètres d...
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...ier 2022 au 17 février 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12759 Adjudication du contrat pour les travaux sur demande pour l’installation et la réfection de conduites pluviales dans les fossés ATTENDU : qu'à la suite d'une so...