Recherches populaires
119 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...et de voirie au montant de 4 247 101 $ et un emprunt du même montant. La greffière mentionne son objet et sa portée (Dépôt du projet de règlement) . Je, Serge Thomassin, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subsé...
-
• Documents
Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour 2024 - 31 janvier
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2024 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...en de l’ordre durant les séances. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée . ( Dépôt du projet de règlement ). ADOPTION DE RÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 23-13787 Adoption du Règleme...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...étant les taux de taxation, tarifications et autres pour l’année 2024. La greffière mentionne son objet et sa portée (Dépôt du projet de règlement) . Je, Olivier Duval, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subséqu...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...tre de ski Saint -Georges . La greffière présente le projet de règlement et mentionne s on objet et sa portée (Dépôt du projet de règlement). ADOPTION DE R ÈGLEMENTS : RÉSOLUTION N O 23 -13678 Adoption du Règle...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...1° gîte touristique. 2.2 PROCEDURE RELATIVE A LA DEMANDE DE PERMIS ET DE CERTIFICAT Étape 1 : Dépôt de la demande Toute demande pour exercer un usage conditionnel doit être faite auprès d’un inspecteur en...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...nt le traitement des élus . La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et s a portée . (Dépôt du projet de règlement ). Madame la conseillère Manon Bougie reprend son siège. ADOPTION DE RÉSOLUTION...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...reffière présente le projet de règlement et mentionne son objet, sa portée et les modifications apportées (Dépôt du projet de règlement ). Je, Serge T homassin , conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d...
-
• Documents
Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (3E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...e au nord de la 112 e Rue . La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée (Dépôt du projet de règlement ). Je, Jean Perron , conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séanc...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...ère relatif à l’entreposage extérieur. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée (Dépôt du projet de règlement) . Je, Serge Thomassin, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subsé...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...QUESTIONS DU CONSEIL Aucu ne. QUESTIONS DU PUBLIC M. Jean -Guy Jacques demande un suivi suite au dépôt de sa pétition concernant le côté nord de la 144 e Rue . Madame la mairesse suppléante Manon Bougie et...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifier un critère relatif à l’entreposage extérieur (Dépôt du projet de règlement) . Et en ajoutant les items suivants: 6.20 Autorisation au chef de Division – Perm...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...projet de fourniture de service en prévention incendie et à assumer une partie des coûts. QUE ce conseil autorise le dépôt du projet dans le cadre du volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité. QUE...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...sages résidentiels au centre-ville. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée (Dépôt du projet de règlement) . ADOPTION DE RÉSOLUTIONS : RÉSOLUTION N O 23-13474 Approbation du paieme...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...reffière. ADOPTÉE RAPPORT DE L'AUDITEUR INDÉPENDANT ET ÉTATS FINANCIERS : RÉSOLUTION N O 23-13439 Dépôt du rapport de l'auditeur indépendant sur les états financiers ATTENDU : le rapport de l'auditeur indépendant prép...
-
• Documents
Dépôt du rapport financier et du rapport de l'auditeur pour l'exercice 2022 - 19 avril
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DE L'AUDITEUR AVIS est, par les présentes, donné que la trésorière déposera, lors de la séance ordinaire du conseil municipal qui se tiendra le lundi...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...ne zone publique et institutionnelle. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée (Dépôt du projet de règlement ). Je, Tom Redmond, conseiller, donne avis qu'il sera soumis, lors d'une séance subséqu...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...FCFP), Section locale 5197, cols bleus (95% du taux d’occupation), et ce, à compter du 17 juin 2024. ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS : RÉSUMÉ COMPARATIF MENSUEL DES PERMIS ÉMIS POUR LE MOIS DE MAI 2024 Le résumé comparatif des...