Recherches populaires
109 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...-économiques ; 2° La Ville doit assurer une gestion municipale moderne, à l'écoute des besoins et des aspirations des citoyens dans la détermination des priorités et dans l'allocation des ressources disponibles ; 3° La Ville doit veille...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...on projet de construction d’un nouveau gymnase double; ATTENDU : que ces équipements sportifs pourront bénéficier aux citoyens de la ville; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...oduite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale il faut : . Avoir désigné...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...dans notre communauté; ATTENDU : que le CEPS Beauce-Etchemins s’engage à réaliser des formations en écoute active aux citoyens de Saint-Georges; ATTENDU : que Ville de Saint-Georges accepte d’établir un partenariat avec le CEPS Beauce-E...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...écuriser la traverse piétonnière sur l’avenue St-Jean-de-la-Lande face à l'école Harmonie ATTENDU : les demandes de citoyens pour sécuriser davantage la traverse piétonne pour les jeunes écoliers de l’école Harmonie; ATTENDU : la morp...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...ENDU : que l’objectif de la municipalité de Saint-Honoré-de-Shenley est de répondre dans un premier temps aux besoins des citoyens de l’ouest de la rivière Chaudière (St-Honoré, St-Benoît-Labre, La Guadeloupe, Courcelles, St-Évariste, St- Hila...
-
• Documents
Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...les consommateurs affectés, sauf en cas d’urgence, soit en laissant sur place un avis à cet effet ou en avisant les citoyens par tout moyen. 22.2 Le directeur du Service des travaux publics transmet au propriétaire, par...
-
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...nt. 3˚ Le respect et la civilité envers les autres membres du conseil , les employés de la municipalité et les citoyens Tout membre favorise le respect et la civilité dans les r elations humaines. Il a droit à ce ux - ci et...
-
• Documents
Prolongement des réseaux en milieu bâti
...UTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016 RÉSOLUTION 16-10078 1. Principes • Le citoyen qui a fait le choix d’avoir ses propres équipements de production d’eau potable et de traitement des eaux usées de...