162 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 13 mars

...suite d'une soumission publique, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES ÉQUIPEMENTS C.M. INC. 1 065 382,26 $ ATTENDU : le rapport préparé par Mme Louise Côté, chef de Division – Approvision...

• Documents

Procès-verbal du 8 avril 2024

...ttre de démission reçue de M. Steeven Poulin à l’effet qu’il démissionne de son poste à titre de chef d’équipe pour le Service des travaux publics ; AT TENDU : la recommandation de M. Frédéric Veilleux, direct...

• Documents

Procès-verbal du 12 février 2024

...ur les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13883 Départ à la retraite du chef d’équipe général – Aqueduc pour le Service des travaux publics ATTENDU : la lettre de départ à la retraite reçue de M. Cl...

• Documents

Procès-verbal du 26 février 2024

...ture d’habits de protection incendie (bunkers) pour le Service de la sécurité incendie ATTENDU : que l’entreprise Équipements Incendies CMP Mayer inc. nous propose 11 habits de protection pour un montant total de 35 604,30 $ incluant t...

• Documents

Procès-verbal du 11 mars 2024

...le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13934 Adjudication du contrat pour la fourniture d’équipements informatiques ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 fournisseurs, la Ville...

• Documents

Procès-verbal du 25 mars 2024

.... Description de la société : 25 points 2. Expérience du chargé de projet : 30 points 3. Compétence et satisfaction de l'équipe proposée : 30 points 4. Assurance qualité : 5 points 5. Biens livrables et facturation : 5 points 6. Adresse d...

• Documents

Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...ux sont, avant d’être rejetées dans un ouvrage d’assainissement, traitées par un dessableur, un décanteur ou un équipement de même nature. Il doit s’assurer q ue le dessableur, le décanteur ou l’équipement de même nat...

• Documents

Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 8 mai

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS DE VENTE POUR DEFAUT DE PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES AVIS PUBLIC est, par l es présent es, donné par la soussigné e, Me Isabelle Beaulieu , en sa qualité de greffi ère de la Ville...

• Documents

Procès-verbal du 22 avril 2024

...approvisionner sur demande en location de machineries lourdes aux taux horaires du répertoire selon la disponibilité des équipements pour une période de 12 mois débutant le 29 avril 2024. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à...

• Documents

Procès-verbal du 13 mai 2024

...e sont plus utilisés; ATTENDU : la demande faite par l’organisme Club de Judo St -Georges d’acquérir ces équipements; ATTENDU : que la valeur estimée de ces biens est d’environ 575 $; ATTENDU : que ces équipemen...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...UMISSIONNAIRE MONTANT CISOLIFT DISTRIBUTION INC. 75 773,12 $ UNITED RENTALS OF CANADA INC. 79 677,68 $ POULIN ÉQUIPEMENT INC. 86 116,27 $ ATTENDU : que suite à l’étude des s...

• Documents

Procès-verbal du 27 mai 2024

...torisation soit conditionnelle à l’approbation, par le Service des loisirs et de la culture, de la localisation exacte des équipements. QUE ce conseil autorise le versement d’une aide financière de 25 000 $ incluant toutes les taxes applicable...

• Documents

Procès-verbal du 10 juin 2024

...le a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CIMI INC. 344 862,80 $ LES ÉQUIPEMENTS PLANNORD 388 155,60 $ BRANDT TRACTOR 396 663,75 $ TERAPRO CONSTRUCTION (8348871 CANADA INC.) 398 612,58...

• Documents

Procès-verbal du 22 janvier 2024

...ce protocole d’entente est de définir les modalités d’entretien du bâtiment propriété de la Ville, des installations et équipements de l’organisme et de lui confier l’opération des activités qui s’y déroulent ; ATTENDU : qu’il est nécessa...

• Documents

Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale

RÈGLEMENT N o 842 -2022 Relatif à l'établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale Dernière mise à jour : 4 mai 2022 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 842 -202 2 RELAT...

• Documents

Procès-verbal du 27 novembre

...récréatives, sportives et de plein air pour son projet de construction d’un nouveau gymnase double; ATTENDU : que ces équipements sportifs pourront bénéficier aux citoyens de la ville; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie...

• Documents

Procès-verbal du 23 octobre

...male; ATTENDU : que ce règlement s’inscrit dans une volonté de garantir aux municipalités la formati on d’équipes de pompiers possédant les compétences et les habiletés nécessaires pour intervenir efficacement en si...

• Documents

Procès-verbal du 25 juin 2024

...tence et expérience du surveillant 1 20 points 4. Compétence et expérience du surveillant 2 20 points 5. Équipe de relève 10 points 6. Description des rapports de suivi 10 points 7. Adresse de ser...

• Documents

Procès-verbal du 10 octobre

...u les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT FST CANADA INC. o/s Joe Johnson Équipement 859 907,03 $ LES ÉQUIPEMENTS C.M. INC. 883 704,38 $ ATTENDU : que suite à l’étude des...

• Documents

Procès-verbal du 25 septembre

...ffectée à l’utilité publique; ATTENDU : la recommandation de M. Dany Gagnon , chef de Division – Immeubles et équipements au Service des travaux publics, à l’effet d’autoriser la vente de cette fourgonnette à l’encan;...

• Documents

Procès-verbal du 26 juin

...ormand St -Pierre dans le cadre de son projet humanitai re (Projet Tela Bomberas) pour faire don de ce type d’équipement usagé au Honduras; ATTENDU : que la valeur estimée de ces biens est d’environ 4 200 $; ATTENDU :...

• Documents

Procès-verbal du 12 juin

...E le tout soit financée à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13545 Location d’équipements nautiques non motorisés ATTENDU : qu'à la suite de la publication d’un avis d’intérêt, 2 entreprises ont...

• Documents

Procès-verbal du 23 mai

...de risques incendie, aux formations obligatoires pour les pompiers, au fait que notre service incendie possède tous les équipements et le personnel qualifié et formé. Il précise qu’une équipe de garde est toujours prête à intervenir. Quant aux...

• Documents

Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 24 mai

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS DE VENTE POUR DEFAUT DE PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES AVIS PUBLIC est, par l es présent es, donné par la soussigné e, Me Isabelle Beaulieu , en sa qualité de greffi ère de la Ville...