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M. Jean-Pierre Fortier
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Bris causé par le déneigement
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Jeux du Québec 2027 : Ville de Saint-Georges souhaite déposer sa candidature
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...AIRE DE STATIONNEMENT DÉROGATOIRE ...................... - 10 - 7.7. MODIFICATION À UNE AIRE DE STATIONNEMENT SUITE À DES TRAVAUX D’UTILITÉ PUBLIQUE ...................................................................................................
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Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
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Délégant le pouvoir d’autoriser des entraves à la circulation pour des événements ou des travaux
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
...e la largeur du terrain à bâtir. EXCEPTIONS : 1° Un permis de construction peut être émis avant la fin des travaux de prolongement ou en l’absence de services d’aqueduc et d’égout si toutes les conditions suivantes sont respect...
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Règlement de lotissement
...se pas de se procurer les permis requis suivant les dispositions des règlements d'urbanisme et de procéder aux travaux requis, le cas échéant. Toute infraction continue au présent règlement constitue jour par jour une infraction...
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Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
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