135 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 26 juin

...en ajoutant les items suivants : 4.12 Embauche d’une préposée à la maintenance pour le complexe multisport pour le Service des loisirs et de la culture . 4.13 Démission d’une brigadière pour le Service des ressources...

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Procès-verbal du 12 juin

...résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13554 Embauche d’une préposée à la maintenance pour le Complexe multisport pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin d’embaucher une préposée à la maintenance po...

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Procès-verbal du 23 mai

...Vente à l’encan 2023 ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges tiendra une vente à l’encan le 3 juin 2023 au centre sportif Lacroix-Dutil; ATTENDU : la liste des biens déposée au conseil; ATTENDU : que ces biens ne sont plus affe...

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Procès-verbal du 8 mai

...476 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits alimentaires et non alimentaires pour le centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entrepris...

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Procès-verbal du 24 avril

...de Ville de Saint- Georges. 8.24 Modification des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire...

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Procès-verbal du 27 mars

...onnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13385 Adjudication du contrat pour l’entretien ménager des bureaux du centre sportif Lacroix-Dutil pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de...

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Procès-verbal du 23 janvier

...mément au plan déposé. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13258 Engagement de la Ville auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec dans le cadre du programme PSTA ATTENDU : que la corporation Transport A...

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Procès-verbal du 13 février

...é nord; - À l’intersection de la 107 e Rue et de la route 173, conditionnellement à l'autorisation du ministère des Transports; - Sur les accès est et ouest du barrage Sartigan. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13306 Demande de d...

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Procès-verbal du 13 mars

....26 Acceptation d’une convention d’aide financière (2022-2023) dans le cadre du Programme de Développement du loisir et du sport. 7.27 Adjudication du contrat pour la réfection des trottoirs – 10e Avenue, secteur est. ADOPTÉE PROCÈS-...

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Procès-verbal du 12 décembre

...0 $ Soccer 105 060 $ Terrain de Balle 41 070 $ Ateliers sportifs et culturels 7 685 $ Espace Carpe Diem 376 209 $ Activités spéciales...

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Procès-verbal du 12 décembre

...Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski, soit et est adopté par ce conseil. QUE le texte du Règlement numéro 873-202...

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Procès-verbal du 28 novembre

...oumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 873-2022 établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski. La greffière présente le projet de règlement et mentionne son objet et sa portée...

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Procès-verbal du 14 novembre

...sans but lucratif opérant un centre de ski de fond et de raquettes visant à promouvoir et développer la pratique de ces sports dans la ville; ATTENDU : la demande d’aide financière déposée par le Club Rendez-vous St- Georges pour la saison...

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Procès-verbal du 17 janvier

...re pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12696 Adoption du plan de transport et de développement des services de Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : que Transport Autonomie B...

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Procès-verbal du 14 février

.... ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12736 Acceptation d’une entente de collaboration avec le ministre des Transports pour des travaux de réfection d’une conduite pluviale sur la route 173 et la 118 e Rue ATTENDU : que le mini...

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Procès-verbal du 28 février

...à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12766 Engagement de la Ville auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports du Québec dans le cadre du programme PADTC ATT...

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Procès-verbal du 14 mars

...E RÉSOLUTION N O 22-12789 Acceptation d’un contrat d’entretien des ascenseurs de l’hôtel de ville et du centre sportif Lacroix-Dutil ATTENDU : que la compagnie Kone inc. nous propose un contrat d’entretien pour les cinq prochai...

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Procès-verbal du 11 avril

...trait de candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2025 ATTENDU : que la Ville avait avisé SportsQuébec de son intention de déposer sa candidature pour être l’hôtesse de la Finale des Jeux du Québec, aux termes...

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Procès-verbal du 25 avril

...881 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits alimentaires et non alimentaires pour le centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entrepris...

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Procès-verbal du 9 mai

...de du 15 avril 2022 au 28 avril 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12916 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3...

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Procès-verbal du 24 mai

...donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12944 Demande au ministère des Transports du Québec pour abaisser la limite de vitesse à 70 km/h sur la 42 e Rue Nord ATTENDU : les demandes des rési...

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Procès-verbal du 13 juin

...auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux ATTENDU : que pour renouveler le permis d’alcool pour le centre sportif Lacroix- Dutil, nous devons mettre à jour les coordonnées du responsable; ATTENDU : que le nom du responsable doi...

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Procès-verbal du 27 juin

...stratif de la Municipa lité régionale de comté de Beauce -Sarti gan , sur l’assemblée générale annuel le d e Transport Autonomie Bea uce -Etchemins et sur le conseil des mai res. PÉ RIOD E DE QUESTIONS : QUE ST IONS D U CONS...

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Procès-verbal du 11 juillet

...et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 4.11 Départ à la retraite du chef de Division – Activités sportives. 4.12 Versement d'une subvention à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023, 2024 et 2025. 5.3 Rap...