124 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 27 mars

...Sécurité incendie au Service de sécurité incendie. 6.26 Résiliation du contrat pour la fourniture de services de contrôle des infractions en matière de stationnement. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13380 S...

• Documents

Procès-verbal du 13 mars

...el appel d’offres. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13359 Adjudication du contrat pour la fourniture de services de contrôle des infractions en matière de stationnement ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu...

• Documents

Procès-verbal du 13 février

...ION N O 23-13295 Acceptation des critères d’évaluation pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité du sol par un laboratoire d’essai pour une période de 3 ans ATTENDU : que la Loi sur les cités et v...

• Documents

Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (3E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e...

• Documents

Procès-verbal du 8 mai

...TÉE RÉSOLUTION N O 23-13478 Rejet de la soumission pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité par un laboratoire d’essai pour une période de 3 ans ATTENDU : que suite à un appel d’offres publ...

• Documents

Procès-verbal du 23 mai

...’un casse-croûte au parc des Sept-Chutes pour une période de 2 ans débutant le 1 er mai 2023 et se terminant le 30 avril 2025, conformément au projet d’entente présenté. QUE le maire et la greffière soient tous deux autorisés à signer, pou...

• Documents

Procès-verbal du 26 juin

...N O 23 -13563 Acceptation du rapport du comité de sélection pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité par un laboratoire d’essai pour une période de 1 an et adjudication du contrat ATTENDU : qu'à...

• Documents

Procès-verbal du 12 décembre

...conseil accorde à Créativa Productions une aide financière triennale de 20 000 $ en 2023, 15 000 $ en 2024 et 10 000 $ en 2025, conditionnellement à la tenue du Solstice Festival à chacune de ses années à l’espace Carpe Diem et sur présentatio...

• Documents

Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Qu...

• Documents

Procès-verbal du 28 février

...reneurship de Beauce pour l'octroi d’une bourse de 10 000 $ par année pour 3 ans, et ce, du 1 er mars 2022 au 29 février 2025, laquelle entente est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante comme si elle y était au long...

• Documents

Procès-verbal du 28 novembre

...ATTENDU : que la suite de logiciel du Groupe de géomatique Azimut inclut la mise à jour du cadastre, de la matrice, du rôle, de l’urbanisme et de la diffusion des données; ATTENDU : le contrat d’entretien pour cette suite de logiciel doi...

• Documents

Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre

...ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023 – 2024 – 2025 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 12 DECEMBRE 2022 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greff...

• Documents

Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022, 2023 et 2024 - 2 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE RÔLE TRIENNAL 2022, 2023 ET 2024 (2E EXERCICE FINANCIER) AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, en conformité avec les e...

• Documents

Procès-verbal du 24 octobre

...mis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12015-12025, 1 re Avenue ATTENDU : que le propriétaire du 12015-12025, 1 re Avenue désire effectuer des rénovations extérieu...

• Documents

Procès-verbal du 11 avril

...TÉE RÉSOLUTION N O 22-12867 Retrait de candidature à titre de milieu hôte de la Finale des Jeux du Québec 2025 ATTENDU : que la Ville avait avisé SportsQuébec de son intention de déposer sa candidature pour être l’hôtesse...

• Documents

Procès-verbal du 13 juin

...Beauce inc. pour l’Atelier Joual Vert pour le projet d’atelier communautaire culturel, et ce, pour les années 2023-2024 et 2025 conditionnellement à ce que l’organisme poursuive ses ateliers. QUE la somme de 18 300 $ incluant toutes les taxe...

• Documents

Procès-verbal du 11 juillet

...ision – Activités sportives. 4.12 Versement d'une subvention à l’Accueil inconditionnel pour les années 2023, 2024 et 2025. 5.3 Rapport d’embauche de 2 surveillants pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PRO...

• Documents

Règlement de zonage

........................................................................................................ - 9 - 5.10.7. CONTRÔLE DES ACCÈS .................................................................................................................