110 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Adoption des prévisions budgétaires 2025 et du Programme triennal d'immobilisations pour les années 2025-2026-2027 - 27 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2025 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2025 – 2026 – 2027 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 16 DECEMBRE 2024 AVIS est, par les présentes, donné...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...Productions ATTENDU : que Créativa Productions désire poursuivre le développement de la musique du monde de par son festival unique, le Solstice Festival; ATTENDU : sa demande d’aide financière pour la tenue de cet événement; ATTEN...

• Documents

Calendrier des séances ordinaires pour 2025 - 20 novembre

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SEANCES ORDINAIRES POUR 2025 AVIS est par les présentes donné par la soussignée greffière : QUE conformément à la Loi sur les cités et villes, le conseil doit adopter l...

• Documents

Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2025, 2026 et 2027 - 13 novembre

...rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Saint-Georges devant être en vigueur durant les exercices financiers 2025, 2026 et 2027 a été déposé à son bureau le 31 octobre 2024, et que toute personne peut en prendre connai...

• Documents

Procès-verbal du 9 septembre 2024

...e Beauce-Sartigan, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur l’assemblée générale annuelle du Festival Beauceron de l’Érable, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur le conseil d’administration de la Régi...

• Documents

Procès-verbal du 13 mai 2024

...unicipale (immigration) et sur le comité d’investissement commun, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le Festival Clermont -Pépin, par madame la conseillère Esther F ortin sur le Tennis de Beauce et sur le comité des loisirs et...

• Documents

Procès-verbal du 11 mars 2024

...r les négociations en cours avec les pompiers et par monsieur le maire Claude Morin sur une conférence de presse pour le Festival beauceron de l’Érable et une conférence de presse pour Expo Habitat Beauce. PÉRIODE DE QUESTIONS : Q...

• Documents

Adoption des prévisions budgétaires 2023 et du PTI 2023-2024-2025 - 30 novembre

...ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2023 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023 – 2024 – 2025 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 12 DECEMBRE 2022 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greff...

• Documents

Adoption des prévisions budgétaires 2024 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2024-2025-2026 - 29 novembre

...-GEORGES ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2024 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2024 – 2025 – 2026 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 DECEMBRE 2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greff...

• Documents

Procès-verbal du 27 mars

.... Un compte rendu de réunion est donné par madame la conseillère Manon Bougie sur une conférence de presse sur le Solstice Festival et sur une rencontre de suivi concernant le Mois du Québec en France, par monsieur le conseiller Serge Thomassin...

• Documents

Procès-verbal du 13 février

...nancée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13298 Versement d'une aide financière au festival Shred Fest ATTENDU : que le festival Shred Fest se tiendra à l’espace Carpe Diem à l’été 2023; ATTENDU :...

• Documents

Procès-verbal du 13 mars

...ublique. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13364 Versement d'une aide financière à Les Amants de la Scène pour le Festival d’été de Saint-Georges ATTENDU : que Les Amants de la Scène demande une aide financière pour la tenue d...

• Documents

Procès-verbal du 12 décembre

...à même le Règlement numéro 766-2019. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13222 Versement d'une aide financière au Festival Beauceron de l’Érable ATTENDU : que le Festival Beauceron de l’Érable désire tenir un festival en mai 2023...

• Documents

Procès-verbal du 28 novembre

...le Comité d’investissement commun du CEB, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur l’assemblée générale annuelle du Festival Beauceron de l’Érable, par madame la conseillère Esther Fortin sur le comité des loisirs et de la culture, par mon...

• Documents

Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025

...deuxième versement est dû et exigible le 15 mai 202 5, le troisième versement est dû et exigible le 15 juillet 2025 et le 4 e versement est dû et exigible le 15 septembre 202 5. Cependant , le débiteur pourra, dans tous le...

• Documents

Document explicatif du Budget 2025 - 25 décembre

...nformément à l'article 474.3 de ladite loi. REVENUS Année financière Variation 2024 2025 $ % REVENUS FONDS D ’ADMINISTRATION TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE 32 592 410 $ 32 511 945 $ (80 465 $...

• Documents

Avis - Registre des personnes habiles à voter - 17 février 2025

...INCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS PUBLIC REGISTRE DES PERSONN ES HABILES À VOTER REGLEMENT NUMÉRO 936 -2025 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DR OIT D 'ÊTRE INSCRITES SUR L A LISTE RÉFÉRENDAIRE D E L’ENSEMBLE DE...

• Documents

Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025

RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......

• Documents

Demande d'autorisation de démolition du 11235 1re Avenue - 13 février 2025

...démolition d’immeubles patrimoniaux : Qu’une séance publique de consultation sera tenue le mercredi 26 février 2025 au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges à 20 h. Toute personne désirant s’opposer à la démolition ou commente...

• Documents

Inondation printanière - 5 mars 2025

...r avec le Service de la sécurité incendie de Saint-Georges au numéro 418 228-5786. Donné à Saint-Georges, ce 5 mars 2025. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière

• Documents

Procès-verbal du 10 février 2025

...général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 937 -2025 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement num éro...

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 26 février 2025

...ES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 939 -2025 adopté le 24 février 2025 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges....

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 26 février 2025

...AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 938 -2025 adopté le 24 février 2025 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges....

• Documents

Procès-verbal du 20 janvier 2025

...nisme Les Amants de la Scène au montant de 100 000 $, incluant toutes les taxes si applicables, pour le festival d’été 2025 et celui de 2026 à l’espace Carpe Diem. QUE le tout soit payable à même le budget de fon...