Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 47. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13044 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Peintures murales
...Étape 6 : Transmission de la décision au requérant Une copie de la résolution est transmise au requérant dans les jours suivant la décision du conseil municipal. Règlement n° 483 -2012 PIIA centre -ville Page 5...
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...'a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13098 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...tape 6 : TRA NSMISSION DE LA DÉCISION AU REQUÉRANT Une copie de la résolution est transmise au requérant dans les jours suivants la décision du Conseil municipal. Étape 7 : DÉLIVRANCE DU PERMIS OU DU CERTIFICAT Suite à...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...Étape 6 : Transmission de la décision au requérant Une copie de la résolution est transmise au requérant dans les jours suivant la décision du conseil municipal. Règlement n° 483 -2012 PIIA centre -ville Page 5...
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...me Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre -ville de Saint -Georges Dernière mise à jour : 4 avril 2018 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 687 -2017 DÉCRÉTANT LE...
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...SION DES PERMIS N o 149 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 12 juillet 2022 i TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARA TOIRES ET INTERPRÉ...
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...FICATS N o 148-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ........................
• Documents
Règlement de construction
RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N o 152 -2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 29 mars 2021 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ...........................
• Documents
Règlement de lotissement
...ISSEMENT N o 151-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES .....................
• Documents
Règlement de zonage
...NAGE N o 150-2005 Entrée en vigueur : le 25 août 2005 Mise à jour administrative : 18 mai 2022 i CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES .... - 1 - TITRE E...
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...le s’applique à tout système d’alarme incendie, incluant les sy stèmes d’alarme incendie déjà installés ou en fonction le jour de l’entrée en vigueur du présent règlement ou pour t out bâtiment où un système d’alarme est exigé. 5.2 O...
• Documents
Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...Pour toute récidive, l’amende prévue est d e 1 000 $ . Toute infraction continue au prése nt règle ment constitue jour par jour une infraction séparée. 23. AUTRES RECOURS Les recours prévus à l’article précédent ne limit...
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...r but de préven ir les situa tions de conflit d’intérêts 6.1. Déclaration d’intérêts des employés Dans les jours suivant l ’ouverture des soumissions ou l’octroi d’un contrat, les employ és associés au déroul em ent et à la pré...
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...p urem en t privée ou visé par l’article 11 doit, lorsque sa val eur excède 200 $, faire l’objet, dans les trente jours de sa réception, d’une déclaration écrite par ce membre auprès du greffier de la municipalité. Cette déclar...
• Documents
Sur les colporteurs
RÈGLEMENT N o 6 6 1 -2017 Sur les colporteurs Dernière mise à jour : 6 mars 2019 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 661 -2017 SUR LES COLPORTEURS ATTENDU : que le colportag...
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12686 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13118 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Procès-verbal du 11 mars
...nt désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13921 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-greffière...
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 39. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13601 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
• Documents
Procès-verbal du 12 février
...n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13858 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier
...DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 24-13820 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL ES...
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...nt désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 37. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13785 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL E...
• Documents
Document explicatif du budget 2024 - 20 décembre
...au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel au greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 20e jour de décembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...zonage numéro 150 -2005, situé dans une zone qui permet un maximum d’un seul logement et qui apparait au registre tenu à jour par le Service d’urbanisme. 3. VARIÉTÉ DE TAUX DE LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE Les catégories d'immeubles pour...