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119 résultats trouvés pour taxes
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Avis de promulgation - 1er novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 900-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint......
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Procès-verbal du 10 octobre
...maintenance pour le Complexe multisport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture , et ce, à compter du 2 octobre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O...
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Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
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Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
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Procès-verbal du 25 septembre
...aintenance pour le Complexe mult isport selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture , et ce, à compter du 19 septembre 2023. ADOPTÉE R...
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Procès-verbal du 11 septembre
...à titre de préposée à l’entretien ménager selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour l a période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -1364...
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Procès-verbal du 21 août
...Leblond à titre d’apprenti s mécanicien s selon les conditions de travail prévues à la convention collec tive des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche joint à la présente résolution. A...
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Procès-verbal du 17 juillet
...Annie Pinard à titre de préposée à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION...
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Procès-verbal du 8 mai
...teeve Lacroix à titre de préposé à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUT...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. Daniel Gilbert Benjamin Grégoire A...
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Procès-verbal du 24 avril
...mothé Alexis à titre de préposés à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION...
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Procès-verbal du 27 mars
...ajoutant les items suivants : 6.24 Adhésion au regroupement Solution UMQ en matière d’assurances collectives pour les employés municipaux. 6.25 Embauche d’un chef de Division – Sécurité incendie au Service de sécurité incendie. 6.2...
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Procès-verbal du 23 janvier
...DOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13265 Renouvellement de la convention collective de travail avec le Syndicat des employés municipaux de Beauce (C.S.D.) – section centre de ski ATTENDU : que la convention collective avec le Syndicat...
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Procès-verbal du 27 février
...itre de commis à la bibliothèque selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, groupe 2, échelon 1, et ce, à compter du 1 er mars 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -1...
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Procès-verbal du 13 février
...nte résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13310 Acceptation d’une lettre d’entente avec le Syndicat des employés municipaux de Chaudière-Appalaches (CSD) section bureau ATTENDU : qu’une convention collective lie les part...
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Procès-verbal du 13 mars
...nie Laverdure à titre de commis à la bibliothèque selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés de bureau, groupe 2, échelon 1, et ce, à compter du 15 mars 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13373...
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Procès-verbal du 12 décembre
...autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue aux rapports d’embauches joints à la présente résolution. Préposés...
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Procès-verbal du 28 novembre
...nels suivants à titre de préposé à la maintenance selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour la période prévue au rapport d’embauche joint à la présente résolutio...
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Procès-verbal du 14 novembre
...e et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de toutes sort...
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Procès-verbal du 11 décembre
...tre de commis au restaurant pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. Commis au restaurant Joane Bilodeau Chr...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...titre de commis au restaurant pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour les périodes prévues aux rapports d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13885 E...
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Procès-verbal du 28 février
...nseil de Ville autorise l’embauche de Mme Danielle Fortier à titre de brigadière scolaire selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués, et ce, à compter du 25 février 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12774...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...t Anthony Poirier à titre d’apprentis mécaniciens selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14197...
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Procès-verbal du 14 février
...modifié. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12740 Modification de la structure salariale des emplois d’été et des employés non syndiqués ATTENDU : la recommandation préparée par Mme Carole Paquet, directrice du Service des lois...
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Procès-verbal du 17 janvier
...e Division – Cour municipale, à compter du 24 janvier 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 3 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12702 Nomination de Mme M...