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87 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Sur les colporteurs
...enir un nouveau permis dans le s tr ois années suivant sa révocation. 13. APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme, le chef de Division – permis & inspection, les inspecteurs en bâtiments s...
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Plan d'urbanisme
...viter le plus possible les rues se terminant par un cul-de-sac ; • Faire réaliser une étude de circulation et un plan directeur des tracés des artères majeures par une firme spécialisée pour valider ou non tous nos moyens. [r. 323-200...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...us la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin , directeur général et M e Isabelle Beaulieu , notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
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Procès-verbal du 11 décembre
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général, Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et dire...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PU...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...016 à TC017 sont recommandées par le consultant Services EXP; ATTENDU : la recommandation de M. Alain Roy, ingénieur, directeur des Services techniques à l’effet d’autoriser les directives de changement TC016 à TC017 pour ces travaux au mo...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe. MO...