Recherches populaires
85 résultats trouvés pour taxes
-
• Actualités
Mérite municipal 2022 « Ville de Saint-Georges doublement récompensée »
...e-ville de Saint-Georges, débutée en 2010, a donné lieu à plusieurs projets d’envergure dans un milieu naturel idyllique. Au cours des dernières années, et jusqu’à ce jour, ce lieu de rassemblement n’a cessé d’évoluer. L’une des améliorations majeure...
![]()
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...MOT DE BIENVENUE DE LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSULTATION PUBLIQUE : RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 Au cours de cette assemblée, la présidente d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 889-2023 amendant le Règlement...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...de par James Carrier -Rancourt . 8.2 Dépôt du rapport financier comparatif des revenus et dépenses pour l’année en cours. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13697 Séance ordinaire du 10 oct obre 202...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 décembre
...E DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LE 340 À 356, 122 E RUE Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué la demande de dérogation mineure pour le 340 à 356, 122 e R...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...n de documents et de renseignements personnels sont les suivants et sont sujets à toute modification et/ou indexation en cours d’année (taxes non applicables à moins de mention contraire) : a) 18,25 $ pour un rapport d’événement ou d...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...MOT DE BIENVENUE D E LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 925 -2024 Au cours de cette assemblée, l a président e d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 925 -2024 ame...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...- Georges aura compétence sur le territoire de la nouvelle municipalité; ATTENDU : les dispositions de la Loi sur les cours municipales, RLRQ, c. C- 72.01; ATTENDU : l’article 15 de l’entente relative à la Cour municipale commune de la V...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
.... ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS: DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER COMPARATIF DES REVENUS ET DÉPENSES POUR L ’ANNÉE EN COURS Le rapport financier comparatif indiquant les résultats au 18 septembre 2024 du budget de fonctionnement et du...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...t greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQUE : PROJET DE RÈGLEMENT 867-2022 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 867-2022 amendant le Plan d’urb...
-
• Documents
Règlement de zonage
.................................................................. - 4 - 1.5.5. DÉTERMINATION DES LIGNES DE TERRAIN ET DES COURS ............................................................... - 4 - Terrain intérieur .............................
