Recherches populaires
117 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et Mme Cynthia Rodrigue, assistante-greffière. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUO...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...orum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...seil sous la présidence de madame l a mairesse suppléante Manon Bougie . Sont aussi présents m onsieur Claude Poulin directeur général et Me Isabelle Be aulieu no taire, gre ffière et direc trice du Secrétariat général et gr...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directr ice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...orum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...mant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Bea ulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...orum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...onseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...Formant quorum du conseil sous la présidence de monsieur le maire Claude Morin. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...orum du conseil sous la présidence de madame la mairesse suppléante Manon Bougie. Sont aussi présents monsieur Claude Poulin directeur général et M e Isabelle Beaulieu notaire, greffière et directrice du Secrétariat général et greffe....
-
• Documents
Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...S RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEAN-DE-LA-LANDE AVENUE DE RUE DE LA SALLE RUE POULIN DU PARC RUE DE LA BIENVENUE RUE RUE DU LAC 2E RANG ROUTE CLOUTIER RUE GRENIER Expansion urbaine PL...