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73 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 juillet
.... 5.3 Rapport d’embauche de 2 surveillants pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13001 Séance ordinaire du 27 juin 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
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Procès-verbal du 8 août
....1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à l ’assistante - greffière. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sen...
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Procès-verbal du 15 août
...a fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patinoire du parc Pomerleau. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 22 -13017 Séance ordinaire du 11 juillet 2022 ATTENDU : qu'une copie du...
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Procès-verbal du 17 janvier
...SOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12687 Séance ordinaire du 13 décembre 2021 ATTENDU : qu'une copie du procès-ve...
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Procès-verbal du 24 octobre
...des travaux publics. 7.6 Rapport d’embauche d’un patrouilleur de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13119 Séance ordinaire du 11 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...
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Procès-verbal du 21 août
...unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière . ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13602 Séance ordina ire du 17 juillet 202 3 ATTENDU : qu'une copie du p...
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Procès-verbal du 11 avril
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Procès-verbal du 17 juillet
...7.5 Rapport d’embauche d’un assistant-sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13577 Séance ordinaire du 26 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
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Procès-verbal du 26 juin
...ice des ressources humaines . 4.14 Vote par Internet Élections municipale s 2025 . ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13561 Séance ordinaire du 12 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie du pro...
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Procès-verbal du 12 juin
...ne animatrice et d’une animatrice-accompagnatrice pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13532 Séance ordinaire du 23 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal d...
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Procès-verbal du 23 mai
...dÉnergie Technologies inc. (FLO) pour la fourniture de deux bornes de recharge double SmartTwo. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13496 Séance ordinaire du 8 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal d...
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Procès-verbal du 8 mai
...Acceptation du budget révisé du 21 mars 2023 de l'Office d’habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13471 Séance ordinaire du 24 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verba...
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Procès-verbal du 24 avril
...révisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire du 11 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
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Procès-verbal du 27 mars
...contrat pour la fourniture de services de contrôle des infractions en matière de stationnement. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13380 Séance ordinaire du 13 mars 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
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Procès-verbal du 14 novembre
...ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13144 Séance ordinaire du 24 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...
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Procès-verbal du 23 janvier
...n ajoutant l’item suivant : 7.27 Embauche d’une greffière adjointe pour la Cour municipale. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13241 Séance ordinaire du 12 décembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ve...
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Procès-verbal du 27 février
...intérim au Service des loisirs et de la culture. 6.17 Radiat ion de créances. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 23 -13322 Séance ordinaire du 13 février 2023 ATTENDU : qu'une copie du...
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Procès-verbal du 13 février
...r le centre de ski. 7.36 Embauche d’un préposé à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13279 Séance ordinaire du 23 janvier 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...
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Procès-verbal du 13 mars
...sport. 7.27 Adjudication du contrat pour la réfection des trottoirs – 10e Avenue, secteur est. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13342 Séance ordinaire du 27 février 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...
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Procès-verbal du 12 décembre
...onseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire au greffier. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
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Procès-verbal du 12 décembre
...l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13209 Séance ordinaire du 28 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
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Procès-verbal du 28 novembre
...n ajoutant l’item suivant : 7.20 Acceptation de la programmation de travaux TECQ-2019-2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13179 Séance ordinaire du 14 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
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Procès-verbal du 11 septembre
...e la culture. 7.18 Démission d’un pompier au Service de la sécurité incendie. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13622 Séance ordinaire du 21 août 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès...