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Procès-verbal du 28 mars
...ier au Service de sécurité incendie 7.6 Rapport d’activités de la trésorière au conseil municipal ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12806 Séance ordinaire du 14 mars 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 11 avril
...résidences au réseau d’égout sanitaire dans le secteur 47e Rue Nord, 48e Rue Nord et 19e Avenue Nord ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12833 Séance ordinaire du 28 mars 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 9 mai
...ervice des loisirs et de la culture 8.3 Rapport d’embauche d’une étudiante pour la Cour municipale ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12905 Séance ordinaire du 25 avril 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès...
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Procès-verbal du 24 octobre
...vice des travaux publics. 7.6 Rapport d’embauche d’un patrouilleur de ski pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13119 Séance ordinaire du 11 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 24 mai
...e 5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre culturel Marie-Fitzbach ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12933 Séance ordinaire du 9 mai 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ve...
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Procès-verbal du 13 juin
...ier ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12949 Séance ordinaire du 24 mai 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...
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Procès-verbal du 27 juin
...ce de sécurité incen die . 7.1 5 Embauche d ’un pompier au Service de sécurité incendie . ADO PT ÉE PROCÈS -VE RB AL : RÉSOLUTION N O 22-12979 Séance ordinaire du 13 juin 2022 ATTEND U : qu'une c...
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Procès-verbal du 11 juillet
...et 2025. 5.3 Rapport d’embauche de 2 surveillants pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13001 Séance ordinaire du 27 juin 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 8 août
....1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à l ’assistante - greffière. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sen...
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Procès-verbal du 15 août
...pour la fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patinoire du parc Pomerleau. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 22 -13017 Séance ordinaire du 11 juillet 2022 ATTENDU : qu'une c...
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Procès-verbal du 12 septembre
...che de surveillants-sauveteurs et de moniteurs-aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13045 Séance ordinaire du 15 août 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 26 septembre
...ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13071 Séance ordinaire du 12 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pr...
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Procès-verbal du 11 octobre
...ontribution au programme de supplément au loyer – 2022 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13099 Séance ordinaire du 26 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pr...
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Procès-verbal du 14 novembre
...sin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13144 Séance ordinaire du 24 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 2 octobre
...4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à la greffière Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
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Procès-verbal du 8 mai
...6.19 Acceptation du budget révisé du 21 mars 2023 de l'Office d’habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13471 Séance ordinaire du 24 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procè...
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Procès-verbal du 25 septembre
...la mise en place de terre végétale et la pose de gazon en plaque à l’espace Carpe Diem. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -136 50 Séance ordinaire du 11 septembre 2023 ATTENDU : qu'une...
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Déroulement du processus associé à l’exercice du droit de préemption
Déroulement du processus associé à Pexerdce du droit de préemption par un organisme municipal Adoption d'un règlement sur le droit de préemption qui indique • Le territoire visé (une partie ou l'ensemble du territoire) » Les fins municipai......
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Procès-verbal du 11 septembre
...s et de la culture. 7.18 Démission d’un pompier au Service de la sécurité incendie. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13622 Séance ordinaire du 21 août 2023 ATTENDU : qu'une copie d...
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Procès-verbal du 21 août
...RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière . ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13602 Séance ordina ire du 17 juillet 202 3 ATTENDU : qu'une co...
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Procès-verbal du 17 juillet
...nt : 7.5 Rapport d’embauche d’un assistant-sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13577 Séance ordinaire du 26 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 26 juin
...le Service des ressources humaines . 4.14 Vote par Internet Élections municipale s 2025 . ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13561 Séance ordinaire du 12 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie...
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Procès-verbal du 12 juin
...che d’une animatrice et d’une animatrice-accompagnatrice pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13532 Séance ordinaire du 23 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...
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Procès-verbal du 23 mai
...at à AddÉnergie Technologies inc. (FLO) pour la fourniture de deux bornes de recharge double SmartTwo. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13496 Séance ordinaire du 8 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...
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Procès-verbal du 24 avril
...n des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire du 11 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès...