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57 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...en date du 10 janvier 2024, dans lequel elle recommande le paiement de subventions à des organismes accrédités selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier APPUYÉ par madame la...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...intermunicipale du comté de Beauce-Sud, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE et sur le comité supralocal en immigration, par monsieur le conse...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...les soit financée à même le Règlement numéro 859-2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13938 Adoption de la politique concernant diverses installations temporaires sur les terrains appartenant à la Ville ATTENDU : une deman...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...onsultatif d’urbanisme, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE , sur le sou s-comité du budget et le comité de candidature d...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...ture, en date du 28 mai 2024, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à un organisme accrédité selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par madame la con...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...11 juin 2024 , dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à un organisme accrédité selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier APPUYÉ par m...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...e, en date du 7 octobre 2024, dans lequel elle recommande le paiement de la subvention à un organisme accrédité selon la politique de subvention en vigueur; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par madame la cons...