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Procès-verbal du 28 mars
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12805 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 14 mars
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12777 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-gr...
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Procès-verbal du 28 février
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12752 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
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Procès-verbal du 12 septembre
.... Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 47. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13044 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal de 26 janvier
...6 janvier 2022 à compter de 8 h 30. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du j...
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Procès-verbal du 23 janvier
...anisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13240 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 27 mars
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13379 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 17 janvier
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12686 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière;...
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Procès-verbal du 11 octobre
...ganisme n'a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13098 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 24 octobre
...anisme n'a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13118 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 14 novembre
...nisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13143 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 28 novembre
...MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13178 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 12 décembre
...isme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 39. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13208 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 12 décembre
...au lieu ordinaire des séances. Lors de cette séance, les sujets suivants seront pris en considération : ORDRE DU JOUR . Mot de bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du...
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Procès-verbal du 13 mars
...ite du terrain au lieu de 3 m. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 36. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13341 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-gr...
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Procès-verbal du 13 février
...e. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13278 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière...
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Procès-verbal du 27 février
...t désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 41 . ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-133 21 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greff...
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