Recherches populaires
59 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 23 mai
...au Service des loisirs et de la culture ATTENDU : le besoin de nommer Mme Valérie Lapierre pour le remplacement de congé de maternité de Mme Marie-Pier L. Roberge, régisseuse – Jeunesse, famille et aînés par intérim pour la période du 29...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...irement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 14 mars 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou r...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...rement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 14 mars 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou r...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...rement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 14 mars 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou r...
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Inondation printanière - 6 mars
...avec le Service de la sécurité incendie de Saint-Georges au numéro 418 228-5786. Donné à Saint-Georges, ce 6 mars 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Aliénation de biens - 13 mars
...raphe 1.0.1. de l’article 28 de la Loi sur les cités et villes. Donné à Ville de Saint-Georges, ce 13e jour de mars 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Avis de promulgation - 20 mars
...nseil de Ville en date du 12 février 2024; 2. Par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation en date du 6 mars 2024. Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée. Que ce règlem...
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Avis concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux - 20 mars
...S DE LA VILLE DE SAINT -GEORGES : AVIS est donné par l a soussigné e greffi ère de la Ville, qu'à sa séance du 11 mars 202 4, le conseil municipal a adopté par résolution le projet de règlement intitulé « Règlement numéro 912 -202 4...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars
...Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 24-13924 à sa séance ordinaire du 11 mars 2024, du projet de règlement numéro 913-2024 amendant le Règlement de lotissement numéro 151-2005 et le Rè...