Recherches populaires
82 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...nces au réseau d’égout sanitaire dans le secteur 47e Rue Nord, 48e Rue Nord et 19e Avenue Nord ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12833 Séance ordinaire du 28 mars 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...n ajoutant l’item suivant : 7.20 Acceptation de la programmation de travaux TECQ-2019-2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13179 Séance ordinaire du 14 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...che d’une coordonnatrice – Camp de jour et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12873 Séance ordinaire du 11 avril 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...des loisirs et de la culture 8.3 Rapport d’embauche d’une étudiante pour la Cour municipale ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12905 Séance ordinaire du 25 avril 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...5.11 Adjudication du contrat pour le remplacement de chaudière au centre culturel Marie-Fitzbach ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12933 Séance ordinaire du 9 mai 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal de...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-12949 Séance ordinaire du 24 mai 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal d...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...RÉSOLUTION N O 22-12979 Séance ordinaire du 13 juin 2022 ATTEND U : qu'une c opie d u proc ès -verbal de la séance ordinaire du 13 juin 202 2 a été re mis e à chaque m em bre du conseil à l' intérie ur du dé...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
.... 5.3 Rapport d’embauche de 2 surveillants pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13001 Séance ordinaire du 27 juin 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 août
....1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à l ’assistante - greffière. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sen...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...a fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patinoire du parc Pomerleau. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 22 -13017 Séance ordinaire du 11 juillet 2022 ATTENDU : qu'une copie du...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13144 Séance ordinaire du 24 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-verb...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13209 Séance ordinaire du 28 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-ver...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...numéro s 2 995 954 et 2 996 062 appartenant à ST -GEORGES INTERNATIONAL INC. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13717 Séance ordinaire du 23 octobre 2023 ATTENDU : qu'une copie du...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...ne animatrice et d’une animatrice-accompagnatrice pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13532 Séance ordinaire du 23 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal d...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...d'habitation du Sud de la Chaudière. 6.14 Partenariat régional en habitation ADOPTÉE PROCÈS -VERB AUX : RÉSOLUTION N O 23 -136 76 Séance ordinaire du 25 septembre 2023 ATTENDU : qu'une copi...
-
• Documents
Procès-verbal du 2 octobre
...4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à la greffière Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
..., si nécessaire. M. Claude Poulin, directeur général, répond que malheureusement c’est impossible entre autres à cause des assurances. LEVÉE DE LA SÉANCE : À 20 h 36 , sur proposition de madame la cons eillère Manon...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...e la culture. 7.18 Démission d’un pompier au Service de la sécurité incendie. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13622 Séance ordinaire du 21 août 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière . ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13602 Séance ordina ire du 17 juillet 202 3 ATTENDU : qu'une copie du p...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...7.5 Rapport d’embauche d’un assistant-sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13577 Séance ordinaire du 26 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...ice des ressources humaines . 4.14 Vote par Internet Élections municipale s 2025 . ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13561 Séance ordinaire du 12 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie du pro...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...dÉnergie Technologies inc. (FLO) pour la fourniture de deux bornes de recharge double SmartTwo. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13496 Séance ordinaire du 8 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal d...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...onseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire au greffier. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...Acceptation du budget révisé du 21 mars 2023 de l'Office d’habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13471 Séance ordinaire du 24 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verba...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...révisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire du 11 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-verbal...