260 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 27 mars

...ortin sur le Tennis de Beauce, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur la Foire de l’emploi Beauce-Etchemins et sur Beauce Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur la Table de concertation en logement social et communautaire et p...

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Procès-verbal du 13 novembre

...ère . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13739 Acceptation d’une entente de cessi on des sculptures de Beauce Art L’International de la sculpture pour 2022 ATTENDU : que Beauce Art a organisé un symposium internat...

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Procès-verbal du 12 juin

...ière-Appalaches, sur le conseil d’administration et l’assemblée générale annuelle de Destination Beauce, sur la clôture de Beauce Art et sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce- Sartigan. PÉRIODE D...

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Procès-verbal du 23 octobre

...t avec la MRC de Beauce -Sartigan dans le cadre de l’entente de développement culturel 2024 pour le projet de Beauce Art . 7.16 Cession d’une servitude par James Carrier -Rancourt . 8.2 Dépôt du rapport financier compar...

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Procès-verbal du 11 décembre

...e de ces années. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13807 Acceptation d’une entente de cession des sculptures de Beauce Art L’International de la sculpture pour 2023 ATTENDU : que Beauce Art a organisé un symposium international de...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...lière de la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan et sur la cérémonie de clôture de la dernière édition de Beauce Art . PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Madame la conseillère Esther Fortin désire s...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...ajoutant l’item suivant : 6.14 Acceptation des honoraires pour l’installation des bases de béton pour les œuvres de Beauce Art – Édition 2024. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-14128 Séance ordinaire du 25 j...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...s membres du conseil résument les différentes activités auxquelles ils ont participé, dont notamment le souper-bénéfice de Beauce Art et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fort...

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Procès-verbal du 17 janvier

...e à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12693 Versement d’une aide financière à Beauce Art L'International de sculptures pour l’édition 2022 ATTENDU : que Beauce Art demande à la Ville une contrib...

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Procès-verbal du 14 novembre

...ire, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le comité de développement durable et sur le conseil d’administration de Beauce Art, par madame la conseillère Esther Fortin sur le comité de développement durable, par monsieur le conseiller Je...

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Procès-verbal du 28 mars

...éation d’un Comité de développement durable, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le conseil d’administration de Beauce Art et à titre d’observateur sur le Comité de la famille et des aînés et sur le Taxibus Saint-Georges, par monsieur...

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Procès-verbal du 12 décembre

...t et présentent les activités à venir. Un compte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Olivier Duval sur Beauce Art, par madame la conseillère Esther Fortin sur le comité de développement durable, par messieurs les conseillers J...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...ipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le conseil d’administration de Beauce Art, par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur le Gala de l’entreprise beauceronne et par monsieur le maire Cl...

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Procès-verbal du 23 janvier

...e à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13253 Versement d’une aide financière à Beauce Art L'International de sculptures pour l’édition 2023 ATTENDU : que Beauce Art demande à la Ville une contrib...

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Procès-verbal du 9 mai

...i sera lancé sous peu, les OBNL suivants : • Association pour la protection des milieux humides de la Cumberland; • Beauce Art: L'International de la sculpture; • Le Musée des Lilas; • Ouvre ton cœur à l’espoir; • L’Ordre de Saint-Jean...

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Procès-verbal du 13 juin

...les ils ont participé dont une rencontre de travail des élus, l’ouverture du Symposium international de la sculpture par Beauce Art et son souper bénéfice, la visite de chantier du complexe aquatique et la tournée régionale du président de l’UM...

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Procès-verbal du 27 novembre

...dame la conseillère Esther Fortin sur le comité des loisirs et de la culture, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur Beauce Art et sur le comité de développement durable et par monsieur le maire Claude Morin sur le conseil d’administratio...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...r une rencontre avec les Amants de la Scène, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur le conseil d’administration de Beauce Art et par monsieur le maire Claude Morin sur le Caucus des cités régionales, sur le conseil des maires, sur une ren...

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Procès-verbal du 16 décembre 2024

...olitique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, sur Transport Autonomie Beauce-Etchemins et sur une rencontre avec Beauce Art, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le Bercail, sur le comité des loisirs et de la culture, sur le...

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