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92 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 24 octobre
...timé de 29 786,18 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 11 octobre
...al de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 67 921,48 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le budget de fo...
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Procès-verbal du 14 février
...ajoutant l’item suivant : 7.31 Acceptation d’un contrat avec CITAM (division de CAUCA) pour le service de prise des appels municipaux ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 22-12711 Séance ordinaire du 17 janvier 2...
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Procès-verbal du 28 février
...l de 170 789,61 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le groupe 1 soit payable à même le budget de fonctionnement – section immobilisations, comme prévu...
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Procès-verbal du 14 mars
...tal de 107 291,80 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé par le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan triennal d’immobi...
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Procès-verbal du 28 mars
...otal de 34 768,44 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE R...
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Procès-verbal du 25 avril
...tal de 304 403,21 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE ce conseil accepte de remettre en échange à l’entreprise LONGUS QUÉBEC (3848871 CANADA INC.) une e...
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Procès-verbal du 13 mars
...l de 824 520,68 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le Règlement numéro 869-2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-133...
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Procès-verbal du 9 mai
...gé de 62 843,04 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 24 mai
...es pour la période du 1 er juillet 2022 au 30 juin 2023, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 13 juin
...un montant total de 105 240,00 $ exempt de toutes taxes , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12...
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Procès-verbal du 27 juin
...278,98 $ incluant toutes les taxes ap plicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement....
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Procès-verbal du 11 juillet
...gé de 25 601,71 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 15 août
...incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux docume nts d’appel d’offres. QUE la somme de 65 305,80 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même...
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Procès-verbal du 12 septembre
...al de 46 169,91 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 46 169,91 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable selon la demande réelle...
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Procès-verbal du 26 septembre
...l de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le surplus accum...
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Sur la gestion contractuelle
...des contrats qui comportent une dépense de 25 000 $ ou plus, mai s inf érieur e au seuil obligeant à l’appel d’offres public et qui peuvent être passés de gré à gré ; - de s m esures temporaires visant à favoriser le...
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Procès-verbal du 12 décembre
...pour une période de 36 mois débutant le 1 er mai 2023, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 211 057,92 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le budget de fo...
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Procès-verbal du 13 février
...al de 71 089,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville, comme prévu au plan triennal d’imm...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...l de 161 094,29 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le budget de fonctionnement pour chacune de ces années. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 2 octobre
...802 227,07 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux d ocuments d’appel d’offres. QUE la somme de 1 802 227,07 $ soit financé à même le fond réservé des grands projets (...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...al de 98 349,62 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...otal de 82 034,66 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13897...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...otal de 42 771,25 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit financé à même le Règlement numéro 906-2024 conditionnellement à son entrée en vigueu...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024
...de 1 367 956,45 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N...